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4,799 datasets for “objets”
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des …
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( SRE ) Eolien terrestre, parcs éoliens de Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… Origine Un parc éolien est obtenu à partir de l'autorisation éolienne dont il a fait l'objet …
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Patrimoine historique et culturel de la Province Sud
Province SudUpdated 9 Nov 2026
… Chaque demande de protection fait l’objet d’un dossier réalisé par le service du patrimoine historique et …
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Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 9 Jun 2026
… Nom de matière DELIB_OBJET : Objet de la délibération * BUDGET_ANNEE : Année du budget * BUDGET_NOM : Nom du …
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Bilan des effectifs de la formation régionale 2008
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan des effectifs de la formation régionale 2010
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan des effectifs de la formation régionale 2009
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan des effectifs de la formation régionale 2011
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Marchés publics conclus en 2014 par Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 24 Apr 2015
… Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et …
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Marchés publics conclus en 2012 par Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 16 Oct 2013
… Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et …
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Marchés publics conclus en 2013 par Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 May 2014
… Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et …
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Marchés publics conclus en 2015 par Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 25 Apr 2016
… Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et …
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Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
Nombre de ménages ayant fait l'objet d'une intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux depuis …
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Aléa retrait/gonflement des argiles
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… jeu de données présente, sous la forme d'objets surfaciques, les risques d'aléa retrait/gonflement des argiles …
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Bilan des effectifs de la formation régionale 2008
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan des effectifs de la formation régionale 2009
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan des effectifs de la formation régionale 2010
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan des effectifs de la formation régionale 2011
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Sites d'importance communautaire désignés par la France
Updated 15 Jul 2024
… la France à la Commission européenne font l'objet d'une publication en tant que sites d'importance …
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Compléments aux programmes d'enseignement du premier degré
DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… Ils offrent des références communes pour que les connaissances, compétences, notions et objets d'enseignement soient abordés de …
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