Search results for cotisation
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284 datasets for “cotisation”
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Salariés des particuliers employeurs en 2018
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Apr 2020
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2018. _Source …
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Urssaf effectif par tranche d'âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 3 Apr 2023
Ce jeu de données permet d'avoir la répartition du nombre de collaborateurs en CDI (Contrat à durée …
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Particuliers employeurs en 2018
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Apr 2020
Données sur les particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2018. _Source_ : Acoss …
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Marchés de fournitures, services et travaux notifiés en 2020 par l'Urssaf Caisse Nationale
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 11 May 2021
Ce jeu de données liste l'ensemble des marchés notifiés sur l'année 2020, par l'Acoss-Urssaf …
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URSSAF Effectif par Métier
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 19 Apr 2023
Ce jeu de données permet d'avoir la répartition du nombre de collaborateurs en CDI (Contrat à durée …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021
Une convention d’objectifs et de gestion, signée avec les ministères de Tutelle, détermine les objectifs pluriannuels du …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par secteur d'activité
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département x secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Effectifs par région du réseau des Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023
Effectifs CDI en Équivalent Temps Plein (ETP) et en moyenne annuelle des Urssaf, des Cgss, de la Css …
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Résultats de l'activité du contrôle et de prévention par les Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025
Résultats annuels de l'activité du contrôle et de prévention par Urssaf.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des …
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Salariés des particuliers employeurs en 2019
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Dec 2020
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2019 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2019. _Source …
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Résultats de la lutte contre le travail dissimulé par les Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025
Résultats annuels de la lutte contre le travail illégal par Urssaf.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des activités …
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Salariés des particuliers employeurs en 2020
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jan 2022
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2020 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2020. _Source …
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Nombre de travailleurs indépendants, par département
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Urssaf _Précisions méthodologiques_ : * Ces données comptabilisent des comptes de cotisants et non des individus. Elles n’intègrent pas …
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Particuliers employeurs en 2019
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Dec 2020
Données sur les particuliers employeurs en 2019 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2019. _Source_ : Acoss …
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Particuliers employeurs en 2020
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jan 2022
Données sur les particuliers employeurs en 2020 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2020. _Source_ : Acoss …
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Nombre de travailleurs indépendants, par département x secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Urssaf _Précisions méthodologiques_ : * Ces données comptabilisent des comptes de cotisants et non des individus. Elles n’intègrent pas …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Sept 2020
… charges sociales, elle est plafonnée à hauteur des versements effectués sur la cotisation RCI 2018. _Source_ : Acoss-Urssaf
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Portefeuille de marques Acoss
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 7 Apr 2023
Ce jeu de données liste les marques déposées par l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (également …
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