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1,899 datasets for “Destination”
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2023
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jan 2024
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2023 par la Région Centre …
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Projets Fonds Climat Nouvelle Donne sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 19 Sept 2025
… Le Fond Climat (créé en 2021 par m2A) est un fond d'investissement destiné à soutenir les projets …
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscalité propre
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Nov 2026
… Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre est destiné à regrouper des communes pour l …
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Carte scolaire des collèges publics (secteurs)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Mar 2025
… Cette solution, à destination des familles et des partenaires, permet de diffuser très largement une information fiabilisée et …
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Prestation de Compensation du Handicap en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… La Prestation de Compensation est une aide personnalisée destinée à financer les besoins liés à la perte d …
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ZFE-m - Voies exceptionnelles
Eurométropole de StrasbourgUpdated 10 May 2022
… Ce jeu de données est destiné à alimenter le portail national [transport.data.gouv.fr](https://transport.data …
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La science pour tous - enquête auprès des structures bénéficiaires
Région Île-de-FranceUpdated 20 Apr 2022
… nombreuses actions sur l’ensemble du territoire, toutes destinées à promouvoir les sciences, partager la démarche scientifique, encourager …
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Dépenses culturelles des départements
Ministère de la CultureUpdated 11 Jul 2023
… les dépenses de fonctionnement sont destinées au fonctionnement courant de la collectivité, de ses services et des activités …
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Laboratoires agréés dans le cadre de la lutte contre le bruit
SPW ARNEUpdated 8 Nov 2026
… Les mesures sonométriques de contrôle destinées à évaluer le respect des législations, conditions générales, sectorielles, intégrales, particulières ou …
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Les projets d'espaces verts ou d'espaces de loisirs de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
… référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 25 octobre 2012 …
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Les polarités de la région île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 28 Apr 2015
… référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 25 octobre 2012 …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2020
Région Centre-Val de LoireUpdated 25 Mar 2021
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2020 par la Région Centre …
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Etablissements labellisés Qualité Tourisme
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Jun 2024
… Une propreté et un confort assurés * La découverte d'une destination * La prise en compte de votre avis
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Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… ou d’une auxiliaire de vie sociale sont destinées à aider les familles qui connaissent des difficultés sociales …
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Intervention des travailleurs sociaux de centre médico-sociaux en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020
… ou d’une auxiliaire de vie sociale sont destinées à aider les familles qui connaissent des difficultés sociales …
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Grands aéroports de la région Île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… référer au fascicule Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire 27 décembre 2013 …
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SICLIMA : Système d’information de données climatiques maillées
Maury, OlivierUpdated 21 Mar 2024
… données climatiques maillées) est une application web à destination des agents INRAE qui comporte deux parties : - extraction de …
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Autostop élaboré et sécurisé à Chaudfontaine
Commune de ChaudfontaineUpdated 10 Jul 2025
… à la fréquence des transports en commun ou encore à l'insuffisance des voies destinées aux déplacements doux.
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Déchets ménagers - Points d'apport volontaire - Conteneur textile
Refashion - organisme de la Filière TextileUpdated 9 Apr 2026
Localisation des points de collecte en apport volontaire destinés au textile. Ne jetez pas vos vêtements, foulards, gants …
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Carte scolaire des collèges publics (tronçons)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Mar 2025
… Cette solution, à destination des familles et des partenaires, permet de diffuser très largement une information fiabilisée et …
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