Search results for mutualisation
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148 datasets for “mutualisation”
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Bons de caisse et d'épargne des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Bons de caisse et d'épargne des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours | Taxed savings book of …
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Placements à vue non soumis à l'impôt des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Placements à vue non soumis à l'impôt des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours | Tax-free …
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Crédits à l'habitat non réglementés des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Crédits à l'habitat non réglementés des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours | Mutual Banks, Stocks, Gross …
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Autres crédits (hors créances douteuses) des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Autres crédits (hors créances douteuses) des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours | Mutual Banks, Stocks, Gross, NON …
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Autres crédits (hors créances douteuses) des autres institutions financières résidentes auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Autres crédits (hors créances douteuses) des autres institutions financières résidentes auprès des banques mutualistes, encours | Mutual Banks, Stocks …
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Liste des adhérents de la centrale d'achat communautaire
CUD - Direction de la commande publique mutualiséeUpdated 26 Sept 2022
Liste des adhérents à la centrale d'achat public portée par la Communauté Urbaine de Dunkerque
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Localisations des Points de Mutualisation Fibre (PMZ) dans OpenStreetMap
magelliumUpdated 30 Oct 2024
Extrait quotidien des **Points de Mutualisation Fibre** (PMZ) en France métropolitaine présents dans la base de données ouverte …
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Déploiement du haut et très haut débit fixe sur le périmètre de la Communauté urbaine de Dunkerque
ARCEPUpdated 7 Nov 2018
Déploiement de la fibre par zone arrière de point de mutualisation (ZAPM) : ce jeu de données détaille l …
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Données essentielles de la commande publique - Marchés publics depuis 2023
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Données essentielles de la commande publique (mutualisée avec GPSO) : liste des marchés publics à la Ville d'Issy …
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Données essentielles de la commande publique - Marchés publics depuis 2023
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Données essentielles de la commande publique (mutualisée avec GPSO) : liste des marchés publics à la Ville d'Issy …
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Programme National de Requalification des Quartiers Anciens et Dégradés (PNRQAD)
Updated 7 Aug 2019
Requalification des quartiers anciens et résorption de l’habitat insalubre grâce à des moyens financiers mutualisés entre l …
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Annuaire des CDED, CODEFI et CCSF
DGFIPUpdated 13 Nov 2026
Annuaire mutualisé des entités venant en aide aux entreprises en difficulté. Conseiller Départemental aux Entreprises en Difficulté (CDED …
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Annuaire des CDED, CODEFI et CCSF
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Annuaire mutualisé des entités venant en aide aux entreprises en difficulté. * Conseiller Départemental aux Entreprises en Difficulté (CDED …
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Base adresse locale de la communauté de communes de Lacq-Orthez
CCLOUpdated 31 May 2024
La CCLO a engagé une démarche d'adressage mutualisée avec les 61 communes du territoire afin de créer …
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Portails Open Data des collectivités en région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 22 Oct 2026
… et publiant leur données sur un portail dédié, mutualisé ou sur data.gouv.fr Retrouvez toutes les collectivités …
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Portails Open Data des collectivités en région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 22 Oct 2026
… et publiant leur données sur un portail dédié, mutualisé ou sur data.gouv.fr Retrouvez toutes les collectivités …
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Autorisations d'urbanisme - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 7 Apr 2025
… communes membres du service commun d'instruction ou de la mutualisation (voir la liste sur le site SQY …
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Parkings relais de compétence métropolitaine
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 26 May 2025
… Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …
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Parkings de compétence métropolitaine
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 10 Mar 2026
… Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …
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Distributeurs de sacs pour déjections canines des pôles territoriaux - Toulouse
Toulouse MétropoleUpdated 29 Jul 2022
… Un projet informatique, actuellement en cours, vise à mutualiser cette gestion avec celle des distributeurs de déjections canines …
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