Search results for interdiction
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89 datasets for “interdiction”
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur
Rennes MétropoleUpdated 7 Feb 2022
Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise
Rennes MétropoleUpdated 7 Feb 2022
Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022
Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022
Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …
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CRESI BigDataPol - Terrain Guadeloupe : Comparaison des termes extraits
Roche, MathieuUpdated 30 Jan 2018
… des bananiers (car contestation citoyenne et succession d’interdiction/dérogation fruit d’un rapport de force entre société …
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Alpage, voies des faubourg de Paris (1724-1729)
FNP 2021 d'après Alpage 2013 (M. Prodhomme)Updated 15 Sept 2021
… Il y a toutefois une différence de taille car, au-delà de la limite d’interdiction, les autorités …
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Périmètres d'agglomération de la Police de la circulation et du stationnement sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 2 Oct 2019
… Ce pouvoir permet notamment d'appliquer des mesures d'interdiction, de restriction ou de réglementation de la circulation …
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Périmètres d'agglomération de la Police de la circulation et du stationnement sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Oct 2019
… Ce pouvoir permet notamment d'appliquer des mesures d'interdiction, de restriction ou de réglementation de la circulation …
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CRESI BigDataPol - Terrain Guadeloupe : Termes extraits automatiquement
Roche, MathieuUpdated 6 Aug 2025
… des bananiers (car contestation citoyenne et succession d’interdiction/dérogation fruit d’un rapport de force entre société …
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Mobilier urbain : panneaux d'affichage libre sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 18 Aug 2022
… 581-8 , et où il n'est pas dérogé à cette interdiction, la surface de chaque emplacement autorisé …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025
… ou intégrant des matières recyclées et à l'interdiction d'acquisition par l'Etat de produits en plastique …
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Zone à faibles émissions (ZFE) de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 22 Jan 2026
… Celle-ci permet de savoir si votre véhicule est concerné par les interdictions de circulation. La ZFE de …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025
… ou intégrant des matières recyclées et à l'interdiction d'acquisition par l'Etat de produits en plastique …
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Cours d'eau identifiés liste 1 avec leur référence BDTOPAGE
IGN, DREAL bassin Loire-BretagneUpdated 30 Aug 2024
… non-dégradation de la continuité écologique, par l’interdiction de création de nouveaux obstacles à la continuité ; - la …
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Cours d'eau identifiés liste 2 avec leur référence BDTOPAGE
IGN, DREAL bassin Loire-BretagneUpdated 30 Aug 2024
… non-dégradation de la continuité écologique, par l’interdiction de création de nouveaux obstacles à la continuité ; - la …
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Zone à faibles émissions (ZFE) de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 22 Jan 2026
… Celle-ci permet de savoir si votre véhicule est concerné par les interdictions de circulation. La ZFE de …
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Termes "Controverses et épandage aérien en Guadeloupe"
Roche, MathieuUpdated 14 Aug 2025
… Controverses concernant des traitements aériens contre la cercosporiose des bananiers (car contestation citoyenne et succession d’interdiction/dérogation …
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Suivi de l'ichtyofaune du Parc National de Port Cros (PNPC) : suivi de la zone ressource de Porquerolles
GIS PosidonieUpdated 16 Dec 2024
… surveillance et rendre plus efficace les mesures d’interdiction (prélèvement, navigation). De part et d’autre de la …
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Logements ou locaux à usage professionnel raccordables en FttH
AviccaUpdated 5 Dec 2024
… projet de déploiements privés FttH mais ayant l'interdiction de déployer du FttH public en raison de la …
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Horaires prévus sur les lignes de transport en commun d'Ile-de-France (GTFS Datahub)
Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026
… Le format GTFS ne permet pas de décrire les Interdictions de Trafic Local (ITL) qui existent parfois sur …
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