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76 datasets for “css”
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Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… simulateur ; • d'une feuille de style au format CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un …
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- CSS
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COVID-EMDA+ (Coronavirus Disease - Electricity Market Data Aggregation+)
Texas A&M UniversityUpdated 13 Aug 2024
… John Hopkins CSSE ) Weather Data includes temperature, relative humidity, wind speed and dew point data. Typical weather stations …
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Nombre de travailleurs indépendants, par secteur d'activité
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… régime général par l’article L311-3 du CSS). * Pour l’exercice professionnel de son activité économique, le …
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Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… simulateur ; • d'une feuille de style au format CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un …
- XML
- CSS
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Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… simulateur ; • d'une feuille de style au format CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un …
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- CSS
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département
UrssafUpdated 25 Sept 2026
… régime général par l’article L311-3 du CSS). Pour l’exercice professionnel de son activité économique, le …
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- JSON
- GEOJSON
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Les revenus des travailleurs indépendants, par secteur d'activité
UrssafUpdated 25 Sept 2026
… régime général par l’article L311-3 du CSS). Pour l’exercice professionnel de son activité économique, le …
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Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
… du simulateur (XML) ; * d’une feuille de style (CSS) ; * des données de référence (JSON) ; * d’un schéma des …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département x secteur
UrssafUpdated 25 Sept 2026
… régime général par l’article L311-3 du CSS). Pour l’exercice professionnel de son activité économique, le …
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- JSON
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Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… simulateur ; • d'une feuille de style au format CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un …
- XML
- CSS
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… régime général par l’article L311-3 du CSS). * Pour l’exercice professionnel de son activité économique, le …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par secteur d'activité
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… régime général par l’article L311-3 du CSS). * Pour l’exercice professionnel de son activité économique, le …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département x secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… régime général par l’article L311-3 du CSS). * Pour l’exercice professionnel de son activité économique, le …
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Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… simulateur ; • d'une feuille de style au format CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un …
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- CSS
- JSON
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019
DREES/OSAM/BAMEDSUpdated 23 Jan 2026
… Les contrats couvrant les bénéficiaires de la Complémentaire santé solidaire (CSS), ou anciennement de la Couverture maladie universelle …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026
… Les contrats couvrant les bénéficiaires de la Complémentaire santé solidaire (CSS), ou anciennement de la Couverture maladie universelle …
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