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2,823 datasets for “declarations”
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Trends in COVID-19 Cases and Deaths in the United States, by County-level Population Factors - ARCHIVED
CDC COVID-19 ResponseUpdated 8 Jun 2023
… expiration of the COVID-19 public health emergency declaration. Although these data will continue to be publicly available …
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Prélèvements en eau et/ou rejets d'eau des établissements IREP
Ministère de la Transition EcologiqueUpdated 10 Jun 2025
… une valeur nulle; une valeur en dessous du seuil de déclaration; une donnée inexacte ou non disponible.
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Baromètre de l'accessibilité numérique des sites des communes, par département et par taille (septembre 2026)
ClarenUpdated 13 Nov 2026
… lien vers l'accessibilité détecté sur la page d'accueil ; - **declarations** : déclaration d'accessibilité détectée sur la page …
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Activité temporaire en France d’entrepreneurs de spectacles établis hors de France
Ministère de la CultureUpdated 16 Jun 2026
… Le tableau de la présente base de donnée donne la liste de ces déclarations à compter du 01 …
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Développement de la Protection Forte (décision du 17 octobre 2024 suite au débat public "La mer en débat")
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source Des zones d’enjeux environnementaux d’intérêt pour le développement de la protection …
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026 - ORES Electricité - Nombre de déclarations de bornes de rechargement actives (Mensuel)
ORESUpdated 10 Nov 2026
… Nombre de déclarations de bornes de rechargement actives sur base du formulaire rempli par le client Niveau d …
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Tuberculose : Issues de traitement (Région)
Santé publique FranceUpdated 26 Jan 2026
… Précisions : - Le département correspond au département de déclaration de la tuberculose jusqu'en 2018 et au département de …
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Tuberculose : Issues de traitement (Département)
Santé publique FranceUpdated 10 Feb 2026
… Précisions : - Le département correspond au département de déclaration de la tuberculose jusqu'en 2018 et au département de …
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Tuberculose : Issues de traitement (France)
Santé publique FranceUpdated 26 Jan 2026
… Précisions : - Le département correspond au département de déclaration de la tuberculose jusqu'en 2018 et au département de …
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Installations de géothermie de surface sur sondes et sur nappes en Pays de la Loire
TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2026
… La cartographie permet de distinguer en temps réel le statut de ces installations, de la phase déclarative (« Installation …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés
DAJUpdated 8 Aug 2026
L’ arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics …
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Chômage : structure par âge (exhaustif) des communes d'Île-de-France (données Insee)
L'Institut Paris RegionUpdated 30 Sept 2024
… sont déclarées chômeurs (inscrits ou non à l'ANPE) sauf si elles ont, en outre déclaré explicitement ne …
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COVID-19 Hospital Capacity Metrics - Historical
City of ChicagoUpdated 10 May 2023
… national and statewide COVID-19 public health emergency declarations on May 11, 2023. However, all hospitals will still …
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Données essentielles de la commande publique - Ville d'Agde
Ville d'AgdeUpdated 14 Dec 2022
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par la …
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Données essentielles de la commande publique - données enrichies - CCHB
Communauté de communes Haute BigorreUpdated 20 Mar 2024
L’ arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions
DAJUpdated 8 Aug 2026
L’ arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics …
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Autorisations d'urbanisme et DIA
Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023
… sont les suivants : PC : Permis de Construire, DP : Déclaration Préalable, PD : Permis de Démolir, PA : Permis d'Aménager …
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Pass'sports - Associations volontaires
Updated 25 Jun 2021
Liste des associations s'étant déclarées comme favorables au pass'sports
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)
DAJUpdated 8 Aug 2026
L’ arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics …
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Autorisations d'urbanisme et DIA
Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023
… sont les suivants : * PC : Permis de Construire, * DP : Déclaration Préalable, * PD : Permis de Démolir, * PA : Permis d'Aménager …
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