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366 datasets for “prealable”
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Informations Préalables Enrichies (Fichier IPE)_ RIP FttH Corse du 18/11/2024
Collectivité de CorseUpdated 14 Feb 2025
… Le tableau joint présente le fichier dit "IPE" pour "Informations Préalables Enrichies". Dès que l'état d'avancement …
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1 er …
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Autorisations d'urbanisme - Anglet
Ville d'AngletUpdated 22 Jun 2026
… permis de construire ( PC ), permis de démolir ( PD ), permis d'aménager ( PA ), déclarations préalables ( DP ).
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Autorisations d'urbanisme - Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026
… d'urbanisme publiées :** permis de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager (**PA**), déclarations préalables****(**DP**).
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau régional. ► MISE …
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Autorisations d'urbanisme - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 7 Apr 2025
… Permis de construire (PC), Permis de démolir (PD), Permis d'aménager (PA), Déclarations préalables(DP), Certificats d'urbanisme …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau France entière …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Urssaf Caisse nationaleUpdated 22 Oct 2025
… Visualisation - Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur Séries trimestrielles des déclarations préalables à l …
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Autorisations d'urbanisme pour la création de logements depuis 2013 - Territoire CANGT
CANGTUpdated 21 Apr 2026
Ce jeu de données fournit la liste des permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) pour la …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau département, par grand secteur d'activité. ► MISE …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau régional. ►** _[MISE …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau régional, par secteur d'activité au niveau …
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Autorisations d'urbanisme pour la création de locaux non résidentiels depuis 2013 - Territoire CANGT
CANGTUpdated 21 Apr 2026
Ce jeu de données fournit la liste des permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) pour la …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Série trimestrielle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière ventilées par secteur d'activité …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau France entière …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau département, par grand secteur d'activité. ►** _[MISE …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau régional, par secteur d'activité au niveau …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série trimestrielle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière ventilées par secteur d'activité …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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