Search results for parcelle-cadastrale
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67 datasets for “parcelle-cadastrale”
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Points Adresse de Lannion-Trégor Communauté
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 23 Nov 2018
… défaut sur le bâtiment, à l'intérieur des parcelles cadastrales. Les mises à jour de la Base Adresse …
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Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles …
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Données support des notes de renseignement d'urbanisme
Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2026
… connaître les différentes contraintes et règlements pour chaque parcelle cadastrale. Ces données servent de support aux notes de …
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Cadastre aquacole national - Point
CeremaUpdated 21 Mar 2025
Lien vers la fiche source Le cadastre aquacole national représente les parcelles cadastrales en mer concédées pour un …
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Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014
CD25Updated 24 Sept 2018
… La méthode de production est la suivante: -Pour chaque parcelle cadastrale, la surface habitable, le nombre de logement …
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Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014
Département du DoubsUpdated 24 Sept 2018
… La méthode de production est la suivante: -Pour chaque parcelle cadastrale, la surface habitable, le nombre de logement …
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Les actes d'urbanisme favorables sur le périmètre de la Ville en 2017 et 2018
Ville de RoubaixUpdated 13 Jun 2018
… géolocalisés à partir de la référence de la parcelle cadastrale. Les "autorisations préalables" concernent les enseignes commerciales. Dans …
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Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 4 Aug 2025
Cette couche localise les parcelles cadastrales grevées par l'emprise géographique précise d'un Plan Général d'Alignement …
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Sections cadastrales
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 21 Dec 2023
… des unités de découpage favorisant l’inventaire des parcelles cadastrales. Les limites de section ne sont pas immuables …
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Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
Cette couche localise les parcelles cadastrales grevées par l'emprise géographique précise d'un Plan Général d'Alignement …
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Mode d'Occupation du Sol (MOS) de Rennes Métropole 2006-2017
Audiar - Rennes MétropoleUpdated 23 Apr 2021
… La surface minimale de gestion est la parcelle cadastrale. La nomenclature utilisée pour la classification des occupations compte …
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Zone de développement prioritaire du réseau de chaleur
Ville de ParisUpdated 7 Feb 2024
… La zone de développement prioritaire est définie comme l’ensemble des parcelles cadastrales dont plus de 50 % de …
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Zone de développement prioritaire du réseau de chaleur
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 7 Feb 2024
… La zone de développement prioritaire est définie comme l’ensemble des parcelles cadastrales dont plus de 50 % de …
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îlots
Ville de MontreuilUpdated 6 May 2019
… des parcelles urbaines à Paris, et sur les parcelles cadastrales, les espaces aménagés, les limites de jardin et …
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Mode d'Occupation du Sol (MOS) de Rennes Métropole 2006-2017
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Apr 2021
… La surface minimale de gestion est la parcelle cadastrale. La nomenclature utilisée pour la classification des occupations compte …
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BDLOC-NC : Référentiel des données publiques localisées
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 1 Nov 2026
… Référentiel des données publiques localisées - Fiche de description sur la plateforme Géorep Parcelle cadastrale - Fiche détaillée Géorep Centre …
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Découpage des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales, du filaire de voie. En novembre 2023, la Ville …
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Découpage des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales, du filaire de voie. En novembre 2023, la Ville …
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Adresses du référentiel voies et adresses de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… Dans la mesure du possible, une adresse se situe dans la parcelle cadastrale correspondante et devant l’entrée …
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Répartition foncière par nature de propriétaire
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 29 Jul 2026
Ce jeu de données précise, pour les parcelles cadastrales actives: la surface de foncier en ha le pourcentage …
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