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321 datasets for “exceptionnel”
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Itinéraires des convois exceptionnels selon leur tonnage sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021
Un transport exceptionnel concerne la circulation en convoi exceptionnel de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions ou …
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Itinéraires des convois exceptionnels selon leur tonnage sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 26 Apr 2021
Un transport exceptionnel concerne la circulation en convoi exceptionnel de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions ou …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »
Acoss-UrssafUpdated 30 Sept 2020
Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …
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Immeubles classés ou inscrits et abords
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 25 Oct 2022
Cette carte permet de visualiser les bâtiments des monuments historiques, les limites des 500m et les bâtiments exceptionnels …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 » en région Centre-Val de Loire
Acoss-UrssafUpdated 6 Jul 2020
Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …
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Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Guadeloupe
Acoss-UrssafUpdated 26 Jan 2021
Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …
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Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 - La Réunion
Acoss-UrssafUpdated 29 Sept 2020
Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …
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Terrasses autorisées en 2021 – extensions exceptionnelles
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 14 Aug 2019
… des terrasses autorisées en 2021 avec leurs extensions exceptionnelles sur le domaine public de la ville de Strasbourg …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Sept 2020
Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …
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Opérations ponctuelles réalisées dans le cadre du PEI en Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 2 May 2013
… art ou résorptions de points ponctuels particulièrement accidentogènes financés dans le cadre du Plan Exceptionnel d'Investissement 2.
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Primes exceptionnelles par an, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant des primes exceptionnelles et le nombre d’établissements concernés, par secteur (privé / public …
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Opérations linéaires financées dans le cadre du PEI en Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 2 May 2013
… art ou résorptions de points ponctuels particulièrement accidentogènes financés dans le cadre du Plan Exceptionnel d'Investissement 2.
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Voies exceptionnelles de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de Marseille
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 27 Jun 2023
Voies incluses dans le périmètre de la zone à faibles émissions mobilité non concernées par les mesures de …
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Contraintes de circulation
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 12 May 2023
Dans le cadre de l'entretien de ses routes, chaque collectivité évalue son réseau et fait remonter les …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par sexe x âge
Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa et Covid) et le nombre de salariés bénéficiaires …
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Primes exceptionnelles par an, champ large, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant des primes exceptionnelles et le nombre d’établissements concernés, par secteur (privé / public …
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Primes exceptionnelles par trimestre, champ large, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données trimestrielles sur le montant des primes exceptionnelles et le nombre d’établissements concernés, par secteur (privé / public …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par sexe x âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa et Covid) et le nombre de salariés bénéficiaires …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), France entière x secteur NA88
Acoss-UrssafUpdated 9 Nov 2020
… travailleurs indépendants dans le cadre des mesures Urssaf exceptionnelles liées à la crise du Covid-19 (échéances du …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant des primes exceptionnelles du secteur privé, le nombre d’établissements concernés et le …
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