Search results for declarations
FiltersJSON
Portal
2,823 datasets for “declarations”
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- Opendatasoft hubLive preview
Population Estimates Indicators
Updated 30 May 2023
… The Helene Disaster declaration counties are identified (declared as of 10/16/24). All counties are eligible for …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Socrata networkLive preview
Weekly COVID-19 County Level of Community Transmission Historical Changes - ARCHIVED
CDC COVID-19 ResponseUpdated 8 May 2024
… expiration of the COVID-19 public health emergency declaration. This dataset will receive a final update on June …
- CSV
- JSON
- SODA API
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail
CDCUpdated 6 Aug 2025
… le compte d’un certificateur sont invités à déclarer les certifications RNCP et RS via leur espace dédié …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Géo'DAE - Base Nationale des Défibrillateurs
AtlasantéUpdated 14 Nov 2026
… Tous les exploitants de DAE doivent désormais déclarer les données de leurs défibrillateurs et leurs caractéristiques dans la …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
dODu : autorisations d'urbanisme à Hasparren
Commune de HasparrenUpdated 17 Jun 2026
Ce jeu de données fournit des informations sur les autorisations d'urbanisme délivrées sur le territoire communal de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Liste publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Updated 14 Nov 2026
Description Conformément à l'article L.6351-7-1 du Code du Travail, la liste des organismes déclarés …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Liste des prénoms donnés à Châteauroux depuis 2020
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Feb 2025
### Prénoms des nouveau-nés déclarés à l'état-civil de la commune de Châteauroux. ##### Ce fichier respecte le …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Projets éoliens en mer flottants en Méditerranée – zones retenues pour les procédures de mise en concurrence et la poursuite des études techniques et environnementales
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source Zones annexées à la Décision ministérielle du 17 mars 2022 consécutive au débat …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
dODu : autorisations d'urbanisme à Boucau
Commune de BoucauUpdated 17 Jun 2026
Ce jeu de données fournit des informations sur les autorisations d'urbanisme délivrées depuis le 1er janvier 2008 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Installations de géothermie de surface sur sondes et sur nappes en Pays de la Loire
BRGMUpdated 30 Jun 2026
… La cartographie permet de distinguer en temps réel le statut de ces installations, de la phase déclarative (« Installation …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Data.gov Catalog
Buyout Agreements
data.sf.govUpdated 11 Nov 2026
Contains buyout declarations and buyout agreements filed at the Rent Board. Rent Ordinance Section 37.9E, effective March …
- JSON
- XML
- CSV
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KMZ
- GEO+JSON
- Socrata networkLive preview
Zonas de Protección para la Producción de alimentos del departamento del Tolima
Unidad de Planificación de Tierras Rurales, Adecuación de Tierras y Usos Agropecuarios - UPRA, Bogotá D.C.Updated 14 Nov 2025
… son aquellas a partir de las cuales se declararán las Áreas de Protección para la Producción de Alimentos …
- CSV
- JSON
- SODA API
- Opendatasoft hubLive preview
Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-Ferrand ; Clermont Auvergne Métropole ; AtlasantéUpdated 1 Nov 2026
… Tous les exploitants de DAE doivent désormais déclarer les données de leurs défibrillateurs et leurs caractéristiques dans la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-Ferrand ; Clermont Auvergne Métropole ; AtlasantéUpdated 1 Nov 2026
… Tous les exploitants de DAE doivent désormais déclarer les données de leurs défibrillateurs et leurs caractéristiques dans la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 1 Nov 2026
… Tous les exploitants de DAE doivent désormais déclarer les données de leurs défibrillateurs et leurs caractéristiques dans la …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des prénoms donnés à Châteauroux depuis 2020
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 3 Feb 2025
Prénoms des nouveau-nés déclarés à l'état-civil de la commune de Châteauroux. Ce fichier respecte le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API