Search results for modalis
FiltersJSON
1,028 datasets for “modalis”
- Opendatasoft hubLive preview
Immobilisations - Etat des Sorties 2013 - 2017
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… Il retrace donc : - Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’éducation nationale et de la Jeunesse
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 20 Oct 2026
… L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel du …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Agenda de l'Europe en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Première et dernière plages horaires * **Lieu** * Nom * Adresse * **Modalités** * Mode de participation (sur place, en ligne) * Liens d …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
RSU 2022 - Formation - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
RSU 2022 - Formation - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
RSU 2022 - Formation - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
RSU 2022 - Formation - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Agenda de l'Europe en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Première et dernière plages horaires Lieu Nom Adresse Modalités Mode de participation (sur place, en ligne) Liens d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété façades sans baies créant des vues ou murs aveugles
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal .
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Observatoire des pratiques numériques de Nantes Métropole - Résultats 2017
Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018
… Le dictionnaire des modalités fournit la liste des réponses possibles à chacune des questions.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Observatoire des pratiques numériques de Nantes Métropole - Résultats 2017
Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018
… Le dictionnaire des modalités fournit la liste des réponses possibles à chacune des questions. * * *
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
SLA - Producteurs agricoles du territoire en circuits-courts
Saint-Louis Agglomération / Chambre d'agriculture AlsaceUpdated 23 Jul 2025
… Vous pouvez vous renseigner sur toutes les modalités (jours de vente, lieux, produits, etc.) à travers ce jeu …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
SLA - Producteurs agricoles du territoire en circuits-courts
Saint-Louis AgglomérationUpdated 23 Jul 2025
… Vous pouvez vous renseigner sur toutes les modalités (jours de vente, lieux, produits, etc.) à travers ce jeu …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Temporal monitoring of soil macroinvertebrate communities at PIC-SIC trial
Hedde, MickaëlUpdated 29 Nov 2023
… Il y a 3 répétitions par modalité (surface parcellaire élémentaire : 0.4 ha). Les macroinvertébrés de surface ont …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Les Fabriques de Culture soutenues en 2014
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
… Ils ont la capacité de susciter et organiser des modalités renouvelées de rencontre avec le public (amateur ou …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Limite des affaires maritimes
ShomUpdated 6 Apr 2020
… et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible. Version de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des formations expert sol
SPW ARNEUpdated 17 Oct 2026
… indication précise de l'objet (Formations (année)) Les organisateurs de formations peuvent également consulter les modalités de reconnaissance.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015
… ces mêmes filières, sous condition de ressources.\ Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- Opendatasoft hubLive preview
Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des équipements financés sont définis par l’établissement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
RSU 2022 - Effectifs permanents - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 22 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API