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1,028 datasets for “modalis”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Immobilisations - Etat des Sorties 2013 - 2017

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … Il retrace donc : - Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession …

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  2. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’éducation nationale et de la Jeunesse

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 20 Oct 2026

    … L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel du …

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  3. data.gouv.fr

    Agenda de l'Europe en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Première et dernière plages horaires * **Lieu** * Nom * Adresse * **Modalités** * Mode de participation (sur place, en ligne) * Liens d …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Formation - Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …

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  5. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Formation - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …

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  6. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Formation - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Formation - Mairie de Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Agenda de l'Europe en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Première et dernière plages horaires Lieu Nom Adresse Modalités Mode de participation (sur place, en ligne) Liens d …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété façades sans baies créant des vues ou murs aveugles

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    … écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal .

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Observatoire des pratiques numériques de Nantes Métropole - Résultats 2017

    Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018

    … Le dictionnaire des modalités fournit la liste des réponses possibles à chacune des questions.

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  11. data.gouv.fr

    Observatoire des pratiques numériques de Nantes Métropole - Résultats 2017

    Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018

    … Le dictionnaire des modalités fournit la liste des réponses possibles à chacune des questions. * * *

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    SLA - Producteurs agricoles du territoire en circuits-courts

    Saint-Louis Agglomération / Chambre d'agriculture AlsaceUpdated 23 Jul 2025

    … Vous pouvez vous renseigner sur toutes les modalités (jours de vente, lieux, produits, etc.) à travers ce jeu …

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  13. data.gouv.fr

    SLA - Producteurs agricoles du territoire en circuits-courts

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 23 Jul 2025

    … Vous pouvez vous renseigner sur toutes les modalités (jours de vente, lieux, produits, etc.) à travers ce jeu …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Temporal monitoring of soil macroinvertebrate communities at PIC-SIC trial

    Hedde, MickaëlUpdated 29 Nov 2023

    … Il y a 3 répétitions par modalité (surface parcellaire élémentaire : 0.4 ha). Les macroinvertébrés de surface ont …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Les Fabriques de Culture soutenues en 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015

    … Ils ont la capacité de susciter et organiser des modalités renouvelées de rencontre avec le public (amateur ou …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Limite des affaires maritimes

    ShomUpdated 6 Apr 2020

    … et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible. Version de …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des formations expert sol

    SPW ARNEUpdated 17 Oct 2026

    … indication précise de l'objet (Formations (année)) Les organisateurs de formations peuvent également consulter les modalités de reconnaissance.

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  18. data.gouv.fr

    Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015

    … ces mêmes filières, sous condition de ressources.\ Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013

    … Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des équipements financés sont définis par l’établissement …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Effectifs permanents - Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 22 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …

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