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1,214 datasets for “doit”

  1. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) de la ville de Saint-Nazaire

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 29 Apr 2025

    … Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Secteurs de mixité sociale

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    … de logements, un pourcentage minimum de logements sociaux doit être réalisé en application de l'article L. 151 …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique

    Cap AtlantiqueUpdated 29 Dec 2025

    … Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Localisation des 5 stations météorologiques (pluviométrie) utilisées par le modèle de ruissellement "HYDROGFX" développé dans le cadre du projet GIML à La Réunion

    TCOUpdated 15 Jan 2026

    … Il fait usage de données de pluviométrie provenant de stations de mesure dont on doit fournir la position …

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  5. data.gouv.fr

    Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    … Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. La liste des organismes, et des …

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  6. data.gouv.fr

    Réseau Transilien / RER C

    OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016

    … sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …

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  7. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 4 May 2026

    … Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

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  8. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025

    … Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

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  9. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025

    … Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

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  10. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe déchets de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025

    … Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

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  11. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe transport de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025

    … Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Budget primitif (BP) de la ville de Saint-André-Des-Eaux

    Saint-André-Des-EauxUpdated 2 Mar 2026

    … Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    IRA National - Virologie - RELAB

    Updated 16 Jul 2026

    … Toute utilisation à des fins de recherche ou de publication doit être soumise au CNR-VIR pour validation …

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  14. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025

    … Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

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  15. data.gouv.fr

    Dette d'Issy-les-Moulineaux depuis 2007

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 May 2019

    L'encours de dette à un moment donné est la dette que la Ville doit rembourser à ce …

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  16. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025

    … Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

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  17. data.gouv.fr

    Services de prévention et de santé au travail (SPST)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Nov 2026

    … Prévention et de Santé au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet

    Ville d'AngletUpdated 12 Mar 2024

    … Cette déclaration, accompagnée du bail commercial, doit mentionner les informations suivantes : prix et conditions de la cession envisagée …

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  19. data.gouv.fr

    Catalogue de données de la Ville de Limonest

    LimonestUpdated 29 Jul 2026

    … La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format …

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  20. data.gouv.fr

    Catalogue de données de la Ville de Meyzieu

    MeyzieuUpdated 29 Jul 2026

    … La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format …

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“doit” datasets · Open Data Finder