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1,214 datasets for “doit”
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Budget primitif (BP) de la ville de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 29 Apr 2025
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Secteurs de mixité sociale
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… de logements, un pourcentage minimum de logements sociaux doit être réalisé en application de l'article L. 151 …
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique
Cap AtlantiqueUpdated 29 Dec 2025
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Localisation des 5 stations météorologiques (pluviométrie) utilisées par le modèle de ruissellement "HYDROGFX" développé dans le cadre du projet GIML à La Réunion
TCOUpdated 15 Jan 2026
… Il fait usage de données de pluviométrie provenant de stations de mesure dont on doit fournir la position …
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Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. La liste des organismes, et des …
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Réseau Transilien / RER C
OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016
… sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 4 May 2026
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe déchets de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe transport de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Budget primitif (BP) de la ville de Saint-André-Des-Eaux
Saint-André-Des-EauxUpdated 2 Mar 2026
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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IRA National - Virologie - RELAB
Updated 16 Jul 2026
… Toute utilisation à des fins de recherche ou de publication doit être soumise au CNR-VIR pour validation …
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Dette d'Issy-les-Moulineaux depuis 2007
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 May 2019
L'encours de dette à un moment donné est la dette que la Ville doit rembourser à ce …
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Nov 2026
… Prévention et de Santé au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable …
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… Cette déclaration, accompagnée du bail commercial, doit mentionner les informations suivantes : prix et conditions de la cession envisagée …
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Catalogue de données de la Ville de Limonest
LimonestUpdated 29 Jul 2026
… La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format …
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Catalogue de données de la Ville de Meyzieu
MeyzieuUpdated 29 Jul 2026
… La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format …
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