Search results for modalis
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1,028 datasets for “modalis”
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Arrêté n° 22/2001 du 12/02/2001
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté n° 22/2001 du 12 février 2001 fixant les modalités d'exploitation …
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Base Adresse Nationale (BAN)
DINUM, ANCT, IGNUpdated 26 Feb 2025
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Subventions en nature de la Ville de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire https …
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Subventions de la Ville de Vaulx-en-Velin
Vaulx-en-VelinUpdated 28 Jul 2026
… La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire https …
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BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES - NUMERIQUE
Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises au …
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Parc de production en Pays de la Loire - Maille régionale & départementale - Historique cumulé
EnedisUpdated 19 Jan 2026
… production raccordées sur le réseau Enedis par région, département, par tranche de puissance et par modalités d’injection ».
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Ordonnance verte
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 3 Nov 2026
… habitant Strasbourg ; retrouvez toutes les informations et les modalités d'inscription sur la page internet dédiée https://www …
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Subventions de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026
… La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire https …
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Asociaciones juveniles
Junta de Castilla y LeónUpdated 7 Oct 2026
… los consejos de la juventud, y suponen una modalidad del derecho constitucional de asociación, correspondiendo a la Junta …
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BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES - HORS NUMERIQUE
Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises au …
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BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS ADULTES
Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus Adultes …
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BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES
Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises au …
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Organisation territoriale en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 16 Jul 2026
… Suite à la réforme des collectivités territoriales prévoyant une nouvelle modalité de regroupement, la commune nouvelle (loi n …
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Quartiers Prioritaires politique de la ville en Corse
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Jan 2015
… La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine prévoit les modalités de réforme de la …
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BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS 12-17ANS
Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus 12 …
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Immobilisations - Etat des entrées 2013 - 2017
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… Il retrace donc : \- Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type d’acquisition …
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BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES TIC
Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises numeriques …
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Immobilisations - Etat des entrées 2013 - 2017
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… Il retrace donc : - Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type d’acquisition …
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Les bassins de lecture du réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 31 Oct 2026
… Pour connaître les heures d’ouverture et les modalités d’accès aux services, consultez notre page internet .
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BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS ADULTES
Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus Adultes …
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