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1,028 datasets for “modalis”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Arrêté n° 22/2001 du 12/02/2001

    Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Arrêté n° 22/2001 du 12 février 2001 fixant les modalités d'exploitation …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Base Adresse Nationale (BAN)

    DINUM, ANCT, IGNUpdated 26 Feb 2025

    … DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …

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  3. data.gouv.fr

    Subventions en nature de la Ville de Lyon

    Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire https …

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  4. data.gouv.fr

    Subventions de la Ville de Vaulx-en-Velin

    Vaulx-en-VelinUpdated 28 Jul 2026

    … La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire https …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES - NUMERIQUE

    Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022

    … Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises au …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Parc de production en Pays de la Loire - Maille régionale & départementale - Historique cumulé

    EnedisUpdated 19 Jan 2026

    … production raccordées sur le réseau Enedis par région, département, par tranche de puissance et par modalités d’injection ».

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Ordonnance verte

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 3 Nov 2026

    … habitant Strasbourg ; retrouvez toutes les informations et les modalités d'inscription sur la page internet dédiée https://www …

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  8. data.gouv.fr

    Subventions de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026

    … La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire https …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Asociaciones juveniles

    Junta de Castilla y LeónUpdated 7 Oct 2026

    … los consejos de la juventud, y suponen una modalidad del derecho constitucional de asociación, correspondiendo a la Junta …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES - HORS NUMERIQUE

    Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022

    … Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises au …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS ADULTES

    Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022

    … Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus Adultes …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES

    Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020

    … Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises au …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Organisation territoriale en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 16 Jul 2026

    … Suite à la réforme des collectivités territoriales prévoyant une nouvelle modalité de regroupement, la commune nouvelle (loi n …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Quartiers Prioritaires politique de la ville en Corse

    Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Jan 2015

    … La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine prévoit les modalités de réforme de la …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS 12-17ANS

    Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022

    … Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus 12 …

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  16. data.gouv.fr

    Immobilisations - Etat des entrées 2013 - 2017

    Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … Il retrace donc : \- Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type d’acquisition …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES TIC

    Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020

    … Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises numeriques …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Immobilisations - Etat des entrées 2013 - 2017

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … Il retrace donc : - Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type d’acquisition …

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  19. data.gouv.fr

    Les bassins de lecture du réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 31 Oct 2026

    … Pour connaître les heures d’ouverture et les modalités d’accès aux services, consultez notre page internet .

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS ADULTES

    Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020

    … Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus Adultes …

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