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Marchés publics 2022-2023 et 2025 conclus par la Ville de Saint-Herblain
Ville de Saint-HerblainUpdated 15 Oct 2026
Liste des marchés publics conclus par la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint …
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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… un organisme public social ou médico-social agréé ( CCAS, …). Les personnes non ressortissantes d’un pays membre de …
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Compte administratif du budget Principal - Subventions - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… le CCAS de Tours), d’autres collectivités, et surtout le secteur associatif local. A noter que des variations …
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Compte administratif du budget Principal - Subventions - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… le CCAS de Tours), d’autres collectivités, et surtout le secteur associatif local. A noter que des variations …
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Dispositifs d'accès aux droits et d'aide aux victimes
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 5 Nov 2026
… Cette donnée identifie et caractérise les CCAS (centre communal d'action sociale) et les centres médico-sociaux où …
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60 ans et plus : indicateurs au niveau de la commune - CA Territoire de l'Ouest
INSEE, DREES, CDCUpdated 9 May 2025
… publique territoriale et de contractuels au sein des CCAS permettent également de connaitre le nombre de personnes qu …
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Licencias de caza y pesca
Junta de Castilla y LeónUpdated 7 Oct 2026
… o también las licencias expedidas al amparo de convenio de IC – IP entre CCAA). Frecuencia de actualización: Anual
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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016
Département de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… un organisme public social ou médico-social agréé ( CCAS, …). Les personnes non ressortissantes d’un pays membre de …
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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… un organisme public social ou médico-social agréé ( CCAS, …). Les personnes non ressortissantes d’un pays membre de …
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Syndrome du canal carpien : Incidence (France)
Santé publique FranceUpdated 10 Dec 2024
… intervention de la classification commune des actes médicaux (CCAM) suivants : -AHPA009 : libération du nerf médian au canal carpien …
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Syndrome du canal carpien : Incidence (Région)
Santé publique FranceUpdated 10 Dec 2024
… intervention de la classification commune des actes médicaux (CCAM) suivants : -AHPA009 : libération du nerf médian au canal carpien …
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Syndrome du canal carpien : Incidence (Département)
Santé publique FranceUpdated 23 Jan 2025
… intervention de la classification commune des actes médicaux (CCAM) suivants : -AHPA009 : libération du nerf médian au canal carpien …
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Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026
… au Conseil municipal au Conseil métropolitain au Bureau métropolitain au CCAS Les données des délibérations ouvertes dans ce …
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Les travaux dans les ERP de Noisy-le-Grand
Updated 29 Sept 2025
… La Commission Communale d’Accessibilité (CCA) est composée de représentants de la commune, de représentant les personnes en …
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Démographie des entreprises et des établissements pour l'année 2015
INSEEUpdated 29 Nov 2018
… unités telles que les associations de remembrement, les CCAS (Centres Communaux d'Action Sociale), les caisses des écoles …
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Accident Vasculaire Cérébral : Incidence hospitalière (Département)
Santé publique FranceUpdated 14 Jan 2025
… infarctus) - OU un acte était codé, selon la CCAM, en EAJF341 (acte de thrombectomie mécanique). Les hospitalisations de …
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Maladies Cardio-Neuro-Vasculaires : Taux standardisés (Département)
Santé publique FranceUpdated 30 Jun 2025
… infarctus) OU un acte était codé, selon la CCAM, en EAJF341 (acte de thrombectomie mécanique). - des cas préval
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Maladies Cardio-Neuro-Vasculaires : Taux standardisés (Région)
Santé publique FranceUpdated 30 Jun 2025
… infarctus) OU un acte était codé, selon la CCAM, en EAJF341 (acte de thrombectomie mécanique). - des cas préval
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Maladies Cardio-Neuro-Vasculaires : Taux standardisés (France)
Santé publique FranceUpdated 30 Jun 2025
… infarctus) OU un acte était codé, selon la CCAM, en EAJF341 (acte de thrombectomie mécanique). - des cas prévalents …
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Maladies Cardio-Neuro-Vasculaires : Taux standardisés (EPCI)
Santé publique FranceUpdated 30 Jun 2025
… hémorragique ou par infarctus) OU un acte était codé, selon la CCAM, en EAJF341 (acte de thrombectomie méca
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