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96 datasets for “republique-numerique”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Production horaire provisoire de biométhane des sites d'injection raccordés au réseau de transport de gaz en France

    NaTran, TerégaUpdated 13 Nov 2026

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  2. data.gouv.fr

    Production horaire provisoire de biométhane des sites d'injection raccordés au réseau de transport de gaz en France

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Nov 2026

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions de la Région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 15 Oct 2026

    … 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique, toute collectivité de plus de 3 500 habitants …

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  4. data.gouv.fr

    Subventions de la Région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 15 Oct 2026

    … 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique, toute collectivité de plus de 3 500 habitants …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Consommation quotidienne régionalisée & définitive de gaz des clients industriels raccordés sur le réseau de transport de gaz

    NaTran, TerégaUpdated 13 Nov 2026

    … arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). NB : Un écart peut être constaté entre les …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Injections quotidiennes consolidées sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2026)

    RTEUpdated 14 Feb 2018

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Injections quotidiennes provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2026)

    RTEUpdated 24 Jan 2018

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Soutirages quotidiens consolidés sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2026)

    RTEUpdated 14 Feb 2018

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Injections régionales quotidiennes provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2019 à 2026)

    RTEUpdated 1 Sept 2022

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  10. data.gouv.fr

    Injections quotidiennes consolidées sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2026)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 14 Feb 2018

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). * * *

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  11. data.gouv.fr

    Injections quotidiennes provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2026)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 24 Jan 2018

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). * * *

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  12. data.gouv.fr

    Marchés publics de la commune de Caluire-et-Cuire

    Caluire-et-CuireUpdated 18 Sept 2025

    … Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …

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  13. data.gouv.fr

    Marchés publics de la commune de Vaulx-en-Velin

    Vaulx-en-VelinUpdated 19 Sept 2025

    … Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …

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  14. data.gouv.fr

    Consommation quotidienne régionalisée & définitive de gaz des clients industriels raccordés sur le réseau de transport de gaz

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Nov 2026

    … arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). **NB : Un écart peut être constaté entre les …

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  15. data.gouv.fr

    Marchés publics de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 19 Sept 2025

    … Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Soutirages quotidiens consolidés sur le réseau de transport d'électricité par section d'activité (2020 à 2026)

    RTEUpdated 14 Feb 2018

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Soutirages régionaux quotidiens consolidés sur le réseau de transport d'électricité (2019 à 2026)

    RTEUpdated 14 Feb 2018

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  18. data.gouv.fr

    Soutirages quotidiens consolidés sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2026)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 14 Feb 2018

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). * * *

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  19. data.gouv.fr

    Injections régionales quotidiennes provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2019 à 2026)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 1 Sept 2022

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). * * *

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  20. data.gouv.fr

    Marchés publics de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    Saint-Cyr-au-Mont-d'OrUpdated 19 Sept 2025

    … Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …

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