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50 datasets for “installations-classees”

  1. data.gouv.fr

    Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées en Auvergne

    Updated 8 Jul 2015

    Entrée de certains établissements classés pour la protection de l'environnement soumis à autorisation suivis par la DREAL …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Suivi de l'autosurveillance des installations classées (ICPE) du Doubs

    Updated 17 Nov 2003

    Lien vers la fiche source Controle du respect des normes fixées par l'arreté d'autorisation. Etablissements concernés …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Installations Classées pour l'Environnement de Nouvelle-Calédonie (ICPE - 2020)

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 16 Sept 2020

    … Elles reposent sur l'application des réglementations provinciales relatives aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Installations classées pour l'environnement (2021)

    SextantUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Ce jeu de données présente les informations et caractéristiques relatives aux Installations classées …

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  5. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …

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  6. data.gouv.fr

    ( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …

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  7. data.gouv.fr

    ( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    ICPE de Corse

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 19 Sept 2019

    Les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement sont des exploitations industrielles ou agricoles susceptibles de créer …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Installations agricoles classées en Bretagne en 2023 (ICPE)

    UMR 1069 SAS INRAE - L'Institut Agro Rennes-AngersUpdated 5 Jun 2023

    … Elle représente les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) de Bretagne de type agricole.

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  10. data.gouv.fr

    ( ICPE ) agricoles en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue …

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  11. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Carrières autorisées en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2020

    … Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …

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  12. data.gouv.fr

    Indicateur de niveau de bruit nocturne - ICPE

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    ( SRE ) Eolien terrestre, mats d'éoliennes en Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020

    … En outre, l'exploitation d'éoliennes est soumise au régime d'autorisation au titre des installations classées pour …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Parcs éoliens de l'Hérault

    DREAL OccitanieUpdated 8 Oct 2020

    … La régime de cette installation classée est précisée (autorisation/déclaration) ainsi que d'autres informations (date de l …

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  15. data.gouv.fr

    Eolien terrestre, mats d'éoliennes en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2026

    … En outre, l'exploitation d'éoliennes est soumise au régime d'autorisation au titre des installations classées pour …

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  16. data.gouv.fr

    Indicateur de niveau de bruit nocturne - Cumul

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Indique les niveaux sonores induits par les infrastructures de transport routier, aérien et ferroviaire et les installations classées …

    • WFS
    • KMZ
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    • DXF
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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Carrières en fonctionnement en Pays de la Loire en 2022

    TEOUpdated 25 Jul 2024

    … L'exploitation des carrières relève du code de l'environnement et de la législation des installations classées pour …

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  18. data.gouv.fr

    ( BASIAS ) Inventaire historique de sites industriels et activités de service en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, ont été transférés de BASOL dans BASIAS. Pour …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    ( BASIAS ) Inventaire historique de sites industriels et activités de service en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026

    … pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, ont été transférés de BASOL dans BASIAS. Pour …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    ( BASIAS ) Inventaire historique de sites industriels et activités de service en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, ont été transférés de BASOL dans BASIAS. Pour …

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    • GEOJSON
    • ODS API
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