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125 datasets for “indemnite”

  1. data.gouv.fr

    Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025

    … 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute nature …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025

    Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes Conformément aux engagements pris au titre de l …

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  3. data.gouv.fr

    Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025

    Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes * * * Conformément aux engagements pris au titre de l …

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  4. data.gouv.fr

    Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025

    Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole * * * Ce jeu …

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  5. data.gouv.fr

    Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes

    Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025

    Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025

    Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole Ce jeu …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes

    Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025

    Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes …

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  8. Socrata networkLive preview

    2020 - Employee Salaries / Traitements des employés

    Finance and Treasury Board / Finances et Conseil du TrésorUpdated 20 Oct 2021

    Salary disclosure is based on the calendar year ended December 31, 2019, while disclosure of car allowances, travel …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    DGH2025 - Dotation globale horaire - Académie de Reims

    Rectorat de ReimsUpdated 13 Mar 2026

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Indemnités des élus du conseil régional

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Indemnités allouées aux élus de la Région (Montants mensuels bruts) selon les règles suivantes, période du 14/12 …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026

    États annuels des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux. Conformément à l’article L.2123 …

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  12. data.gouv.fr

    Indemnités des élus du conseil régional

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Indemnités allouées aux élus de la Région (Montants mensuels bruts) selon les règles suivantes, période du 14/12 …

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  13. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ce simulateur indique les montants minimum et maximum des indemnités pour dommages et intérêts (indemnités prud'homales) susceptibles …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    … États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux États des absences des élu·es aux …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026

    … indemnités brutes mensuelles liées à des organismes associés à la Région ; indemnités brutes mensuelles liées à des organismes …

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  17. data.gouv.fr

    État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026

    … En effet, sur les quatre types d’indemnités devant être publiées par la Région, trois ne relèvent pas …

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  18. data.gouv.fr

    États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026

    États annuels des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux. Conformément à l’article L.2123 …

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  19. data.gouv.fr

    Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … l'indemnité légale, l'indemnité conventionnelle et l'indemnité contractuelle. Il convient de verser la plus avantageuse au …

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  20. data.gouv.fr

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    … commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités Conformément à l’article L.2123-24-1-1 …

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“indemnite” datasets · Open Data Finder