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125 datasets for “indemnite”
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
… 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute nature …
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes Conformément aux engagements pris au titre de l …
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes * * * Conformément aux engagements pris au titre de l …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole * * * Ce jeu …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole Ce jeu …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes …
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2020 - Employee Salaries / Traitements des employés
Finance and Treasury Board / Finances et Conseil du TrésorUpdated 20 Oct 2021
Salary disclosure is based on the calendar year ended December 31, 2019, while disclosure of car allowances, travel …
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DGH2025 - Dotation globale horaire - Académie de Reims
Rectorat de ReimsUpdated 13 Mar 2026
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Indemnités des élus du conseil régional
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Indemnités allouées aux élus de la Région (Montants mensuels bruts) selon les règles suivantes, période du 14/12 …
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États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026
États annuels des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux. Conformément à l’article L.2123 …
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Indemnités des élus du conseil régional
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Indemnités allouées aux élus de la Région (Montants mensuels bruts) selon les règles suivantes, période du 14/12 …
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Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce simulateur indique les montants minimum et maximum des indemnités pour dommages et intérêts (indemnités prud'homales) susceptibles …
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux États des absences des élu·es aux …
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États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux …
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État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026
… indemnités brutes mensuelles liées à des organismes associés à la Région ; indemnités brutes mensuelles liées à des organismes …
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État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026
… En effet, sur les quatre types d’indemnités devant être publiées par la Région, trois ne relèvent pas …
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États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026
États annuels des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux. Conformément à l’article L.2123 …
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Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… l'indemnité légale, l'indemnité conventionnelle et l'indemnité contractuelle. Il convient de verser la plus avantageuse au …
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités Conformément à l’article L.2123-24-1-1 …
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