Search results for gemapi
FiltersJSON
38 datasets for “gemapi”
- Opendatasoft hubLive preview
Collectivités compétentes en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations du SAGE NRG
SAGE NRGUpdated 2 Mar 2026
Territoires d'intervention de la compétence GEMAPI par les structures compétentes sur le périmètre du SAGE Neste et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Système d'endiguement de la Baie du Mont-Saint-Michel : tracé des digues
SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 16 Nov 2022
Saint-Malo Agglomération exerce la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) depuis le 1er …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Système d'endiguement de la Baie du Mont-Saint-Michel : zone protégée
SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 4 Aug 2022
Saint-Malo Agglomération exerce la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) depuis le 1er …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Système d'endiguement de Saint-Malo : zone protégée
SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 4 Aug 2022
Saint-Malo Agglomération exerce la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) depuis le 1er …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Risque de coulées d'eaux boueuses
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 16 Feb 2024
… Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) ainsi que la compétence complémentaire définie par l’alinéa …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Gestionnaires de milieux aquatiques en Provence-Alpes-Côte d'Azur_Point
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 9 Apr 2021
… compétents en matière d'organisation territoriale de la GEMAPI. Ne figurent ainsi sur cette carte que les EPCI …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Gestionnaires de milieux aquatiques en Provence-Alpes-Côte d'Azur_Surface
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 9 Apr 2021
… compétents en matière d'organisation territoriale de la GEMAPI. Ne figurent ainsi sur cette carte que les EPCI …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des particuliers
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des particuliers - Géo
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Fiscalité locale des particuliers
DGFIPUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fiscalité locale des particuliers - Géo
DGFIPUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des professionnels - Géo
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des professionnels
Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Fiscalité locale des professionnels - Géo
DGFIPUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fiscalité locale des professionnels
DGFIPUpdated 22 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Infiltrabilité des sols sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 31 Jan 2023
… Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). L’impact de l’imperméabilisation des surfaces doit être …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fiscalité directe locale 2012-2025 - base simplifiée
Updated 6 Oct 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), et la part de TFPB et CFE perçue par …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Infiltrabilité des sols sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2023
… Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). L’impact de l’imperméabilisation des surfaces doit être …
- CSV
- JSON
- ZIP