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565 datasets for “dotations”
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Loi de finances initiale 2014, dotation T2 , HT2 par mission du budget général (BG) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission du Budget général (BG) de la loi de finances …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par programme des budgets annexes (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par programme des budgets annexes de la loi de finances initiale …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2017
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2018
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2017 par la Région Centre-Val …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en emplois temps plein (ETP) par ministère du budget général de la loi de finances initiale pour …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2018
Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Apr 2019
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2018 par la Région Centre-Val …
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Dotations pour les départements de Corse - montants et critères
DGCL-Direction générale des collectivités localesUpdated 7 Nov 2023
Montants et critères des dotations de l’État aux départements et à la métropole de Lyon, en 2018 …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 15 Jan 2025
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. Données complémentaires : * [Actions éducatives financées …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2025
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Jan 2026
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. Données complémentaires : * [Actions éducatives financées …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme du budget général de la loi de finances initiale pour …
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Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en emplois temps plein (ETP) ) par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale …
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Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en emplois temps plein (ETP) par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2017
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2018
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2017 par la Région Centre-Val …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du budget général de la loi de finances initiale …
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Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale …
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Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme du Budget général (BG) de la loi de finances initiale …
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Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission du Budget général (BG) de la loi de finances …
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