Search results for dematerialisation
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47 datasets for “dematerialisation”
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Sections cadastrales
IGN et Ministère de l'Economie et des FinancesUpdated 6 May 2019
… Elle est réalisée à partir de l'assemblage du plan cadastral dématérialisé. Des attributs permettent d'établir le …
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Les marchés publics de 2014 à 2019
Ville de CachanUpdated 20 Sept 2019
… La Ville de Cachan a dématérialisé ses marchés publics depuis le 2005. Vous pouvez donc consulter les avis …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Marchés publics : données essentielles de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026
… La Région publie ses marchés via la plateforme de dématérialisation Maximilien . Les données ne sont ni modifiées ni …
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Établissements d'enseignement supérieur labellisés "génération 2024"
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Apr 2024
… La demande de labélisation des établissements s’effectue via une saisie sur le formulaire dématérialisé : demarches-simplifiees.fr …
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Loi pour une République Numérique - Structures concernées par l'obligation en matière d'Open Data en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 9 Sept 2026
… Cela signifie que toutes les bases de données, tous les documents dématérialisés produits par la collectivité, toutes les …
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Établissements d'enseignement supérieur labellisés "génération 2024"
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Apr 2024
… La demande de labélisation des établissements s’effectue via une saisie sur le formulaire dématérialisé : [demarches-simplifiees.fr …
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Loi pour une République Numérique - Structures concernées par l'obligation en matière d'Open Data sur le département de Loir-Et-Cher
Région Centre-Val de LoireUpdated 9 Sept 2026
… Cela signifie que toutes les bases de données, tous les documents dématérialisés produits par la collectivité, toutes les …
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Loi pour une République Numérique - Structures concernées par l'obligation en matière d'Open Data en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 9 Sept 2026
… Cela signifie que toutes les bases de données, tous les documents dématérialisés produits par la collectivité, toutes les …
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Marchés publics : données essentielles de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026
… La Région publie ses marchés via la plateforme de dématérialisation [Maximilien](https://marches.maximilien.fr/ "Maximilien \(nouvelle fenêtre …
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Auto-écoles partenaires du chèque permis de conduire en Seine et Marne
Région Île-de-FranceUpdated 26 Sept 2025
… Les coupons sont dématérialisés, nominatifs, non transmissibles et non monnayables, valables 12 mois. Ils doivent être remis à …
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Auto-écoles partenaires du chèque permis de conduire
Région Île-de-FranceUpdated 7 Mar 2024
… Les coupons sont dématérialisés, nominatifs, non transmissibles et non monnayables, valables 12 mois. Ils doivent être remis à …
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Compte financier unique (CFU) du Département de la Haute-Garonne - Exercice 2025
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 23 Oct 2026
… et les résultats financiers en un seul support dématérialisé. Le CFU doit être produit pour : le budget principal …
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Programmation des achats de l'Etat 2020-2023
DAEUpdated 1 Apr 2021
… place la veille nécessaire sur la plateforme de dématérialisation des procédures de marché de l’Etat PLACE (en …
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Auto-écoles partenaires du chèque permis de conduire
Région Île-de-FranceUpdated 7 Mar 2024
… Les coupons sont dématérialisés, nominatifs, non transmissibles et non monnayables, valables 12 mois. Ils doivent être remis à …
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Programmation des achats de l'Etat 2020-2023
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Apr 2021
… place la veille nécessaire sur la plateforme de dématérialisation des procédures de marché de l’Etat PLACE (en …
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Subventions aux associations (CABPB, Ville de Pau, CCAS)
CAPBPUpdated 24 Apr 2024
… Un logiciel de dématérialisation des aides directes aux associations est en cours de déploiement dans les directions. L …
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