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81 datasets for “declaration-prealable”
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série trimestrielle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière ventilées par secteur d'activité …
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Économie & Emploi - Tourisme - DPAE secteur tourisme
URSSAF - retraitement CAPBUpdated 7 Sept 2026
Ce fichier recense le nombre de déclarations préalables à l'embauche effectuées chaque mois dans le secteur Hôtellerie …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de locaux non résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de logements résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Urssaf Caisse nationaleUpdated 12 Nov 2026
… au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).
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Autorisations d'urbanisme et DIA
Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023
… sont les suivants : PC : Permis de Construire, DP : Déclaration Préalable, PD : Permis de Démolir, PA : Permis d'Aménager …
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Liste des permis de constuire créant des locaux non résidentiels à La Réunion
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 12 Apr 2023
Ce jeu de données fournit des informations descriptives sur les permis de construire et les déclarations préalables créant …
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Autorisations d'urbanisme et DIA
Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023
… sont les suivants : * PC : Permis de Construire, * DP : Déclaration Préalable, * PD : Permis de Démolir, * PA : Permis d'Aménager …
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Liste des permis de constuire créant des logements à La Réunion
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Mar 2023
… permis de construire, permis d'aménager et les déclarations préalables (PC,PA et DP) créant au moins un …
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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Permis de démolir **PA** | Permis d'aménager **DP** | Déclarations préalables **CUb** | Certificats d'urbanisme ** ** **La validité (erreurs, fautes …
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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… PC Permis de construire PD Permis de démolir PA Permis d'aménager DP Déclarations préalables CUb Certificats d …
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Nov 2026
… au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).
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Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Strasbourg
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 21 Sept 2026
… urbanisme (Permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV
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Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager (**PA**), déclarations préalables****(**DP**), certificats d'urbanisme (**CU**)
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Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… permis de construire ( PC ), permis de démolir ( PD ), permis d'aménager ( PA ), déclarations préalables ( DP ), certificats d'urbanisme …
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PSMV - Ressource d'affichage
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 16 Nov 2023
… urbanisme (Permis de construire, de démolir, d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme …) sur le périmètre du PSMV …
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Statistiques de l'administration du droit des sols
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 17 May 2018
… Urbanisme, CA: Coupe et abattage d’arbres, DP: Déclaration Préalable, EN: Enseigne, CP: Aménagement de camping, IA: Déclaration …
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Autorisations d'urbanisme - Permis d'aménagement (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 4 Nov 2026
… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de démolition (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …
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Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 22 May 2026
… défrichement (sauf exceptions), mais aussi de soumettre à déclaration préalable (DP) les coupes et abattages d'arbres au …
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