Search results for damenager
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47 datasets for “damenager”
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SCoT - Limites paysagères, espaces de respiration et directions d'urbanisation sur le Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
La couche de lignes contient plusieurs thématiques du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) parmi lesquelles : \- Limites …
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Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019
Périmètre des établissements public d'aménagement (EPA). En France un type d'établissement public à caractère industriel et …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
Cette couche localise l'emprise géographique précise des plans généraux d'alignements (PGA) recensés sur Rennes Métropole. Les …
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Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
Localisation de façon simplifiée (par un point) de la présence d'un plan général d'alignement (PGA) sur …
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Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2026
L’article 155 de la loi de finances pour 2021 a posé le cadre du transfert de la …
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Zones d'aménagement concerté (ZAC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Dec 2022
Ces secteurs recensent les périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) sur Rennes Métropole. Une zone d'aménagement …
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Modes d'occupation des sols pour l'année 1999 en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018
Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 1999. * * * Note 04/2022 : un …
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Modes d'occupation des sols pour l'année 2004 en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018
Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 2004. * * * Note 04/2022 : un …
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Modes d'occupation des sols pour l'année 2016 en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018
Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 2016. * * * Note 04/2022 : un …
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