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47 datasets for “damenager”

  1. data.gouv.fr

    SCoT - Limites paysagères, espaces de respiration et directions d'urbanisation sur le Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    La couche de lignes contient plusieurs thématiques du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) parmi lesquelles : \- Limites …

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  2. data.gouv.fr

    Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019

    Périmètre des établissements public d'aménagement (EPA). En France un type d'établissement public à caractère industriel et …

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  3. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  4. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  5. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  6. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  7. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  8. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  9. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  10. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  11. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  12. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  13. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Cette couche localise l'emprise géographique précise des plans généraux d'alignements (PGA) recensés sur Rennes Métropole. Les …

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  15. data.gouv.fr

    Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Localisation de façon simplifiée (par un point) de la présence d'un plan général d'alignement (PGA) sur …

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  16. data.gouv.fr

    Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2026

    L’article 155 de la loi de finances pour 2021 a posé le cadre du transfert de la …

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  17. data.gouv.fr

    Zones d'aménagement concerté (ZAC) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Dec 2022

    Ces secteurs recensent les périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) sur Rennes Métropole. Une zone d'aménagement …

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  18. data.gouv.fr

    Modes d'occupation des sols pour l'année 1999 en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018

    Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 1999. * * * Note 04/2022 : un …

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  19. data.gouv.fr

    Modes d'occupation des sols pour l'année 2004 en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018

    Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 2004. * * * Note 04/2022 : un …

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  20. data.gouv.fr

    Modes d'occupation des sols pour l'année 2016 en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018

    Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 2016. * * * Note 04/2022 : un …

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