Skip to content
Open Data Finder

Search results for compte-rendu

FiltersJSON

41 datasets for “compte-rendu”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de Grand Paris Sud

    Grand Paris SudUpdated 13 Mar 2019

    … Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de Grand Paris Sud

    Grand Paris SudUpdated 13 Mar 2019

    … Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de Grand Paris Sud

    Grand Paris SudUpdated 13 Mar 2019

    … Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de Grand Paris Sud

    Grand Paris SudUpdated 22 Jul 2020

    … Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. data.gouv.fr

    Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 Jun 2020

    … août 2018, de 20 à 22h20 ([Voir le compte rendu de l'atelier environnement et cadre de vie …

    • CSV
    • JSON
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Conseils municipaux - Mandature 2020-2026

    Ville de CachanUpdated 21 Apr 2021

    Ce jeu de données contient les compte-rendus des Conseils Municipaux de Cachan de la mandature 2020-2026 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. Opendatasoft hubLive preview

    a535d628-db93-41f0-8d60-da25dc0eb80f

    SextantUpdated 15 May 2025

    … 2000 et 2019 et sont basées sur les comptes-rendus officiels de pollution appelés POLREP (« Pollution report ») rédigés …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    📑 Ordres du jour et listes des délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    … issy.com/pages/conseil_municipal_ordre_du_jour_compte_rendu/) Retrouvez aussi en open data les [délibérations](https …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon

    GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022

    … Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du …

    • HTML
    • XML
    • JSON
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 Jun 2020

    … août 2018, de 20 à 22h20 ( Voir le compte rendu de l'atelier environnement et cadre de vie …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Replication Data for: Roll formation in a bio-active fluid

    Givaudan, AnaëlleUpdated 15 Jan 2026

    … Maleprade. Roll formation in a bio-active fluid. Comptes Rendus Physique. Academie des Sciences, Institut de France. (doi …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Morpho-bathymétrie du substratum rocheux de la baie de Douarnenez (G. Jouet, 2005), raster

    IfremerUpdated 19 Jun 2025

    … d'Ys : un paléoréseau hydrographique immergé en Baie de Douarnenez (Finistère, France). Comptes Rendus Geoscience 335, 487-494.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Energies - Part des énergies renouvelables dans le réseau de chaleur urbain

    Direction de la Transition Écologique et du Climat - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … CPCU (Compagnie parisienne de chauffage urbain) – Schéma directeur du réseau de chaleur parisien 2020-2050 - Compte-rendu annuel …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Energies - Part des énergies renouvelables dans le réseau de chaleur urbain

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … CPCU (Compagnie parisienne de chauffage urbain) – Schéma directeur du réseau de chaleur parisien 2020-2050 - Compte-rendu annuel …

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL

    Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026

    … Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : [ https://www …

    • CSV
    • JSON
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL

    Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026

    … Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021

    … Cette publication rassemble les comptes-rendus des conseils municipaux, les décisions, arrêtés et actes administratifs établis lors des …

    • CSV
    • JSON
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 6 Apr 2021

    … Cette publication rassemble les comptes-rendus des conseils municipaux, les décisions, arrêtés et actes administratifs établis lors des …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026

    … Une description de chaque instance, ainsi que l'intégralité des ordre du jour et compte-rendus sont disponibles …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026

    … Une description de chaque instance, ainsi que l'intégralité des ordre du jour et compte-rendus sont disponibles …

    • CSV
    • JSON
“compte-rendu” datasets · Open Data Finder