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390 datasets for “assemblees”
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Les délibérations de l'assemblée plénière de 2010 à 2022
Région BretagneUpdated 17 Feb 2023
Ce jeu de données contient les délibérations adoptées par l'assemblée plénière du Conseil régional de Bretagne à …
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SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2023
Updated 15 Dec 2023
Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2023 URL du schéma https://git …
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SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2022
Updated 23 Mar 2026
Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2022 URL du schéma https://git …
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SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2021
Collectivité de CorseUpdated 13 Jul 2021
Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2021 URL du schéma https://git …
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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les …
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Représentants d'intéret
Assemblée nationaleUpdated 25 Nov 2016
Ce jeu rassemble les données qui constituent le registre des représentants d’intérêts enregistrés auprès de l’Assemblée …
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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les …
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Annuaire des membres du Conseil culturel de Bretagne
Région BretagneUpdated 20 Apr 2026
… Pour plus d'information sur cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, [consultez bretagne.bzh](https://www …
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Circonscriptions législatives d'Occitanie
Région OccitanieUpdated 2 May 2022
Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. Données Insee …
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2020 - Membres du Conseil culturel de Bretagne
Région BretagneUpdated 9 Mar 2023
… cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, [consultez bretagne.bzh](https://www.bretagne.bzh/region/assemblees-consultatives …
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Annuaire des membres du Conseil culturel de Bretagne
Région BretagneUpdated 20 Apr 2026
… Pour plus d'information sur cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, consultez bretagne.bzh
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Circonscriptions législatives d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 May 2022
Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. Données Insee …
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2020 - Membres du Conseil culturel de Bretagne
Région BretagneUpdated 9 Mar 2023
… à 2023 Pour plus d'information sur cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, consultez bretagne.bzh
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Délibérations Bureau Communautaire de 2016 à 2025
GPS&OUpdated 31 Oct 2026
Liste des délibérations aux Bureaux Communautaire de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise.
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Délibérations Conseil Communautaire de 2016 à 2025
GPS&OUpdated 31 Oct 2026
Liste des délibérations des Conseils Communautaires de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise
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Députés actifs
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… nominations à des assemblées parlementaires internationales et à des organismes extra-parlementaires où l’Assemblée nationale est représentée …
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Composition de l'assemblée délibérante du SIDEC du Jura
Syndicat mixte d'Énergies, d'Équipements et de e-Communication du JuraUpdated 10 Jun 2025
Le SIDEC est un syndicat mixte administré par un comité. Celui-ci est constitué de : * 4 délégués par …
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Votes et activité des parlementaires français — 17e législature (NosParlementaires)
Nos ParlementairesUpdated 20 Aug 2026
NosParlementaires publie en données ouvertes les votes et l'activité des députés (Assemblée nationale, 17e législature) et des …
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Vote détaillé de la Charte éthique
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2016
Détail des votes de la Charte pour une nouvelle éthique politique en Île-de-France (Rapport CR 15 …
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Députés actifs de l'Assemblée nationale - Seine-Saint-Denis
datagouv.frUpdated 10 Nov 2026
Ce jeu de données présente tous les députés actifs de l'Assemblée nationale française pour le département de …
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