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390 datasets for “assemblees”

  1. data.gouv.fr

    Les délibérations de l'assemblée plénière de 2010 à 2022

    Région BretagneUpdated 17 Feb 2023

    Ce jeu de données contient les délibérations adoptées par l'assemblée plénière du Conseil régional de Bretagne à …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2023

    Updated 15 Dec 2023

    Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2023 URL du schéma https://git …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2022

    Updated 23 Mar 2026

    Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2022 URL du schéma https://git …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    SCDL - Assemblée de Corse - délibérations - 2021

    Collectivité de CorseUpdated 13 Jul 2021

    Socle Commun des Données Locales (SCDL) Données délibérations Assemblée de Corse - année 2021 URL du schéma https://git …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les …

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  6. data.gouv.fr

    Représentants d'intéret

    Assemblée nationaleUpdated 25 Nov 2016

    Ce jeu rassemble les données qui constituent le registre des représentants d’intérêts enregistrés auprès de l’Assemblée …

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  7. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les …

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  8. data.gouv.fr

    Annuaire des membres du Conseil culturel de Bretagne

    Région BretagneUpdated 20 Apr 2026

    … Pour plus d'information sur cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, [consultez bretagne.bzh](https://www …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Circonscriptions législatives d'Occitanie

    Région OccitanieUpdated 2 May 2022

    Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. Données Insee …

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  10. data.gouv.fr

    2020 - Membres du Conseil culturel de Bretagne

    Région BretagneUpdated 9 Mar 2023

    … cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, [consultez bretagne.bzh](https://www.bretagne.bzh/region/assemblees-consultatives …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Annuaire des membres du Conseil culturel de Bretagne

    Région BretagneUpdated 20 Apr 2026

    … Pour plus d'information sur cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, consultez bretagne.bzh

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  12. data.gouv.fr

    Circonscriptions législatives d'Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 May 2022

    Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. Données Insee …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    2020 - Membres du Conseil culturel de Bretagne

    Région BretagneUpdated 9 Mar 2023

    … à 2023 Pour plus d'information sur cette assemblée consultative attachée à la Région Bretagne, consultez bretagne.bzh

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations Bureau Communautaire de 2016 à 2025

    GPS&OUpdated 31 Oct 2026

    Liste des délibérations aux Bureaux Communautaire de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise.

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations Conseil Communautaire de 2016 à 2025

    GPS&OUpdated 31 Oct 2026

    Liste des délibérations des Conseils Communautaires de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise

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  16. data.gouv.fr

    Députés actifs

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … nominations à des assemblées parlementaires internationales et à des organismes extra-parlementaires où l’Assemblée nationale est représentée …

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  17. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante du SIDEC du Jura

    Syndicat mixte d'Énergies, d'Équipements et de e-Communication du JuraUpdated 10 Jun 2025

    Le SIDEC est un syndicat mixte administré par un comité. Celui-ci est constitué de : * 4 délégués par …

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  18. data.gouv.fr

    Votes et activité des parlementaires français — 17e législature (NosParlementaires)

    Nos ParlementairesUpdated 20 Aug 2026

    NosParlementaires publie en données ouvertes les votes et l'activité des députés (Assemblée nationale, 17e législature) et des …

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  19. data.gouv.fr

    Vote détaillé de la Charte éthique

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2016

    Détail des votes de la Charte pour une nouvelle éthique politique en Île-de-France (Rapport CR 15 …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Députés actifs de l'Assemblée nationale - Seine-Saint-Denis

    datagouv.frUpdated 10 Nov 2026

    Ce jeu de données présente tous les députés actifs de l'Assemblée nationale française pour le département de …

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