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41 datasets for “article 58”
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 May 2026
… de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC), au plus tard dans les six …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026
… de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC ), au plus tard dans les six …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jun 2026
Conformément à l'article 58 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la …
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Règlement local de publicité intercommunal sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 4 Mar 2024
… Sa procédure d'élaboration est régie par les dispositions de l'article L.581-14-1 du code …
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Règlement local de publicité intercommunal sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 4 Mar 2024
… Sa procédure d'élaboration est régie par les dispositions de l'article L.581-14-1 du code …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026
… de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 [loi AGEC](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jun 2026
Conformément à l'article 58 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la …
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La déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Conseil départemental de la Sarthe
Département de la SartheUpdated 24 Oct 2025
… de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC ), selon les modalités fixées par l …
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Distribution des herbiers de Zostera noltii et Zostera marina sur l’île de Ré. Etat 1920
LIttoral ENvironnement et Sociétés (LIENSs)Updated 31 Mar 2026
… Cette carte est issue de l’article par de Beauchamp (1923) « Etudes de bionomie intercotidale les Iles de …
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La déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Conseil départemental de la Sarthe
Conseil départemental de la SartheUpdated 24 Oct 2025
… de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 [loi AGEC](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf …
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Relevés de petits mammifères sur les digues plantées (Baie du Mont Saint Michel, 1994-1996) - Zone Atelier Armorique ZAAr
ECOBIO UMR 6553 CNRS Université de RennesUpdated 3 Dec 2025
… Relevés à 24 et 48 heures Articles de référence : -Paillat, G., Rognant, F., Deunff, J. and Butet, A …
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Capteurs d'ondes électromagnétiques de Nantes Métropole
ExemUpdated 14 Nov 2026
… 61 V/m Par ailleurs, l’article L34-9-1-II du code des postes et des communications …
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Capteurs d'ondes électromagnétiques de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… 61 V/m Par ailleurs, l’article L34-9-1-II du code des postes et des communications …
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Manipulation of a cyclodextrin-ferrociphenol supramolecular models database using a web application
PIGEON, PascalUpdated 29 Aug 2023
… The related published article ( Int. J. Mol. Sci. 2023 , 24 , 15, 12288. (open access) https://doi.org/10 …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025
… ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative …
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Influence of the rare earth (R) element in Ru-supported RScSi electride-like intermetallic catalysts for ammonia synthesis at low pressure: insight into NH3 formation mechanism
Croisé, CharlotteUpdated 17 Mar 2023
… Ru 1.7 /CeScSi shows remarkable catalytic activity under moderate condition (0.58 mmol NH3 /h/g at …
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Sites inscrits en région Île-de-France
DRIEAT Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… L.581-8 du code de l'environnement), sauf dérogation prévue par le règlement local de publicité ; le …
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Sites inscrits en région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… L.581-8 du code de l'environnement), sauf dérogation prévue par le règlement local de publicité ; * le …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025
… ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) * * * L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative …
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Sites classés en région Île-de-France
DRIEAT Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… L.581-8 du code de l'environnement), sauf dérogation prévue par le règlement local de publicité ; le …
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