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41 datasets for “AGEC”
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025
… la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) L’article 58 de la loi du 10 février …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025
… la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) * * * L’article 58 de la loi du 10 février …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024-2025
Ville de Saint-HerblainUpdated 1 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… respect de l'article 58 de la loi AGEC. Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024-2025
Ville de Saint-HerblainUpdated 1 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration des achats de produits issus du réemploi et intégrant des matières recyclées de la ville de Nantes et de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 25 Jun 2026
… de la loi du 10 février 2020 (dite « AGEC ») prévoit l'obligation pour certains acheteurs publics (Etat, collectivités …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… respect de l'article 58 de la loi AGEC. Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par …
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Déclaration des achats de produits issus du réemploi et intégrant des matières recyclées de la ville de Nantes et de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 25 Jun 2026
… de la loi du 10 février 2020 (dite « AGEC ») prévoit l'obligation pour certains acheteurs publics (Etat, collectivités …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026
… ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC ), au plus tard dans les six mois suivant l …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026
… ou intégrant des matières recyclées (article 58 [loi AGEC](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000041553759/)), au …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jun 2026
… le gaspillage et à l'économie circulaire (loi AGEC), l'État, les collectivités territoriales et leurs groupements sont …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jun 2026
… le gaspillage et à l'économie circulaire (loi AGEC), l'État, les collectivités territoriales et leurs groupements sont …
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La déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Conseil départemental de la Sarthe
Département de la SartheUpdated 24 Oct 2025
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire), le Département de la Sarthe …
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Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Ces données sont ouvertes conformément à l'article 58 de la loi Anti Gaspillage et Économie Circulaire (AGEC).
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La déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Conseil départemental de la Sarthe
Conseil départemental de la SartheUpdated 24 Oct 2025
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire), le Département de la Sarthe …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de Bordeaux Métropole et ses communes
Bordeaux MétropoleUpdated 29 Apr 2026
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de Bordeaux Métropole et ses communes
Bordeaux MétropoleUpdated 29 Apr 2026
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …
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Lauréats de l'appel à projets « Île-de-France zéro plastique »
Région Île-de-FranceUpdated 30 Sept 2026
… le gaspillage et à l'économie circulaire (loi AGEC, 2020), de la loi pour l'équilibre des relations …
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