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565 datasets for “dotation”
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Recettes de fonctionnement à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
… MGP = Métropole du Grand Paris, corresponds à l'ancienne fiscalité reversée par GPSO + transfert d'une ancienne dotation …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… les étudiants afférentes aux inscriptions. Description des champs : Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Interne - Base extrafinanciere départements – 2018-2025
INTERNEUpdated 20 Jan 2021
… Ces données sont issues de deux sources : - Les fichiers des dotations des départements de la DGCL, disponibles également …
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[CNSA] Financement de la branche Autonomie - Personnes Agées
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomieUpdated 20 Mar 2025
… Il détaille, par département et par année, les montants des concours versés (tarif plancher, dotation complémentaire, article 43 …
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[CNSA] Financement de la branche Autonomie - Personnes Handicapées
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomieUpdated 20 Mar 2025
… des dispositifs prévus par la réglementation (tarif plancher, dotation complémentaire, article 47, etc.). Les données permettent d’analyser …
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EP : section_administrative_vu1_1_1
Updated 13 Nov 2026
… architecture de dotation (identifiant et libellé d’usage) Ces informations concernant l'architecture de dotation peuvent ne pas …
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Base intercommunale flux financiers 2019-2025
Updated 12 Jun 2026
… 13146 et 13246) ; - la dotation de solidarité communautaire (comptes 739212 et 73212) ; - la dotation d'équilibre (comptes 74869 …
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Label numérique lycées Occitanie
Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 1 Nov 2026
… Les engagements de la Région vis-à-vis des lauréats : - La dotation gratuite d’ordinateurs portables à l …
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RACINE : Mesurer les revenus agricoles en Nouvelle-Calédonie et en Guadeloupe
Gaillard CedricUpdated 7 Nov 2024
… Le projet développe une approche par les moyens d’existence, qui s’appuie sur les dotations en ressources …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015
… des équipements par filière.\ La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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RefEA & EP : Sections de référence
Ministère de l'Agriculture et de l'AlimentationUpdated 13 Nov 2026
… section de référence - les informations détaillées liées au dotation de la section de référence - le libellé d’usage …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2014
… des équipements par filière.\ La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année …
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2022
Région Centre-Val de LoireUpdated 3 Jan 2023
… du dispositif « Ma Région 100% Education ». Données complémentaires : Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la région Centre …
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Lits disponibles dans les EMS pour personnes âgées, dès 2007
Service de la prévoyance socialeUpdated 2 Mar 2026
… lits AOS sont ceux pour lesquels seule une dotation en personnel de soins est octroyée, tandis que les …
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Budget départemental : ratios légaux
Département des Hauts-de-SeineUpdated 26 Jun 2026
… DGF dotation globale de fonctionnement
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Budget départemental : ratios légaux
Département des Hauts-de-SeineUpdated 26 Jun 2026
… DGF dotation globale de fonctionnement
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