Search results for cotisation
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284 datasets for “cotisation”
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par sexe x âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
Données annuelles sur le montant de la prime de partage de la valeur et le nombre de salariés …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par trimestre, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026
Données trimestrielles sur le montant de la prime de partage de la valeur du secteur privé, le nombre …
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[Extrait Eure-et-Loir] Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) 2021
Ministère de la Transition écologique et solidaireUpdated 7 Oct 2022
… ne donnent pas lieu au versement de la cotisation prévue à l'article L. 452-4 ". Les données …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série trimestrielle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière ventilées par secteur d'activité …
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Masse salariale trimestrielle du secteur privé (y compris estimation précoce), France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 28 Aug 2026
… Urssaf Précisions méthodologiques - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. - Une estimation précoce de …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par trimestre, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026
Données trimestrielles sur le montant de la prime de partage de la valeur (PPV), le nombre d’établissements …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
Données annuelles sur le montant de la prime de partage de la valeur du secteur privé, le nombre …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant des primes exceptionnelles du secteur privé, le nombre d’établissements concernés et le …
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Masse salariale des établissements scolaires
Académie de NormandieUpdated 31 Jan 2026
… Ces dépenses incluent la rémunération, les cotisations patronales et excluent les prestations sociales Le coût employeur imputé à …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
Données annuelles sur le montant de la prime de partage de la valeur, le nombre d’établissements concernés …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant des primes exceptionnelles du secteur privé, le nombre d’établissements concernés et le …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par département x secteur NA17
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
Données annuelles sur la prime de partage de la valeur, le nombre d’établissements concernés et le nombre …
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par région x secteur NA28
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
Données annuelles sur le montant de la prime de partage de la valeur, le nombre d’établissements concernés …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa et Covid), le nombre d’établissements concernés et …
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Primes acquises des ORPS, contributions définies
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… premiums of IORP, defined contributions | ACPR activité assurance: Cotisations définies, ACPR catégorie assurance: Activité, ACPR contrat assurance: Sans …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par département x secteur NA17
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa et Covid), le nombre d’établissements concernés et …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par région x secteur NA28
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa et Covid), le nombre d’établissements concernés et …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par trimestre, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
Données trimestrielles sur le montant des primes exceptionnelles du secteur privé, le nombre d’établissements concernés et le …
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Distribution de la pension mensuelle nette totale des retraités de droit direct, fin 2016
DREES/OSOL/BRETUpdated 18 Jan 2021
… Cette pension est nette des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, Casa et cotisation à l'assurance maladie). La pension …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé hors intérimaires, par EPCI et par an (1998-2022)
URSSAFUpdated 2 Apr 2024
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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