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316 datasets for “dotations”
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DGH2025 - Dotation globale horaire - Académie de Reims
Rectorat de ReimsUpdated 13 Mar 2026
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Dotation Générale de Fonctionnement
Updated 8 Dec 2017
Evolution de la Dotation Générale de Fonctionnement
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CCAM-Grille de dotation des bacs roulants 2023
Communauté de communes Adour MadiranUpdated 11 Dec 2023
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Dotations reprises CSO de SNCF Réseau depuis 2015
SNCF RéseauUpdated 24 Mar 2022
Dotations reprises depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année …
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Dotation globale de fonctionnement
DataSpotUpdated 29 Jun 2019
Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.
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Dotation budgetaire pour la sécurité des navires
IfremerUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données relatives à la dotation budgétaire pour la sécurité des navires
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Dotation globale de fonctionnement des communes 2014 - 2016
DataSpotUpdated 7 Jan 2016
Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.
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Dotation Globale de Fonctionnement des métropoles
Direction générale des collectivités localesUpdated 17 Jun 2026
La dotation globale de fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre comprend deux composantes : - la …
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Dotation globale de fonctionnement des communes - CC VAL2C
DataSpotUpdated 9 Jan 2025
Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 des communes de la Communauté de communes …
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Dotation Globale de Fonctionnement des communes
Direction générale des collectivités localesUpdated 26 Mar 2026
La dotation globale de fonctionnement des communes est composée de : - la dotation forfaitaire des communes - la dotation de …
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2015
… ces produits et d’en favoriser le développement. Description des champs : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 15 Jan 2025
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. Données complémentaires : Actions éducatives financées …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2025
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Jan 2026
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. Données complémentaires : Actions éducatives financées …
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Dotations de la commune - montants et critères
DGCLUpdated 10 Nov 2020
… Visualisation - Dotations de la commune - montants et critères Montants et critères des dotations de l’État de la …
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… ces produits et d’en favoriser le développement. Description des champs : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel
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Loi de finances initiale 2014, dotation T2 , HT2 par mission du budget général (BG) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission du Budget général (BG) de la loi de finances …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par programme des budgets annexes (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par programme des budgets annexes de la loi de finances initiale …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2017
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2018
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2017 par la Région Centre-Val …
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