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Zonage ABC de Corse
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020
Zonage ABC : Le zonage A/B/C caractérise la tension du marché du logement en découpant le territoire …
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[Observatoire habitat] Zonage ABC - Déséquilibre entre l'offre et la demande de logements
Ministère du logementUpdated 30 Jun 2022
Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement …
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Logement - Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la transition écologiqueUpdated 5 Jun 2026
… Le zonage ABC est utilisé pour plus d'une vingtaine de dispositions, parmi lesquelles : le logement locatif intermédiaire …
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Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 19 Mar 2015
… de plusieurs zonages dont : - l'armature urbaine du SCoT - le zonage national (zonage ABC) - financement (I II III)
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