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12 datasets for “spanc”
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Service public d'assainissement non collectif (SPANC)
Département de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
… Aussi appelé Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC). Périmètre des gestionnaires de l'assainissement non collectif.
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Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC
Cap AtlantiqueUpdated 9 Jul 2026
Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe SPANC de Cap Atlantique retracent l'ensemble des …
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique
Cap AtlantiqueUpdated 29 Dec 2025
Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des …
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Contrôle de conformité des ANC - 2018 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 3 Feb 2020
Rapport des contrôles de conformité des installations d'assainissement non-collectif réalisés par le SPANC en 2018. Ces …
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Contrôle de conformité des ANC - 2019- CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Nov 2023
Rapport des contrôles de conformité des installations d'assainissement non-collectif réalisés par le SPANC en 2019. Ces …
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Contrôle de vérification et d'entretien des installations ANC pour vente par commune en 2018
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 20 Nov 2023
… collectif en cas de vente par commune du SPANC de la Communauté de communes VAL DE CHER CONTROIS …
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Installations d’assainissements non-collectifs par commune - 2019 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Jan 2020
… Ces données concerne le Service public de l' a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …
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Rapport d'activité concernant les contrôles d’exécution des projets d'assainissements collectifs par filière - 2019 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 17 Nov 2023
… Ces données concerne le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …
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Contrôles de conception et de bonne exécution des projets d'assainissements non-collectifs par commune - 2019 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 20 Nov 2023
… Ces données concernent le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …
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Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2019 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Jan 2020
… Ces données concernent le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …
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Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2018 - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Nov 2023
… Ces données concernent le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …
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Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …
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