Search results for servitudes
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57 datasets for “servitudes”
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Servitudes radars météorologiques
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 14 Sept 2007
Servitudes radars météorologiques
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Servitudes de dégagement des aérodromes
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Jan 2007
Servitudes de dégagement des aérodromes
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Servitudes militaires
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Jan 2007
Servitudes militaires ( champs de tir, terrains de manœuvre)
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Plan de Servitude Aéronautique
Service de l'Information Aéronautique (SIA)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Localisation des plans de servitude aéronautique.
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires
Nantes MétropoleUpdated 5 Feb 2020
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires, du document d'urbanisme PLUm …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles
Nantes MétropoleUpdated 5 Feb 2020
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles, du document d'urbanisme PLUm …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Ce jeu de données représente les assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …
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PLU - Servitudes d'utilité publique (PDF)
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 2 Nov 2026
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de …
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Servitudes PLU
Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019
… Cette donnée représente, sous forme raster géoréférencé, les Servitudes d'Utilité Publique du PLU (article R.123-13 …
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PLU - Annexes - Servitudes d'alignement
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 27 Apr 2022
Servitudes d'alignement annexées au PLU de Paris. Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à …
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Radars météorologiques
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Jan 2007
Radars météorologiques
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Emetteurs TDF
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Jan 2007
Emetteurs TDF
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Zones de coordination des radars météorologiques
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Jan 2007
Zones de coordination des radars météorologiques
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur
Rennes MétropoleUpdated 7 Feb 2022
Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …
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Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise
Rennes MétropoleUpdated 7 Feb 2022
Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …
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Périmètres SEVESO de Corse
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 6 May 2010
Périmètres de protection des établissements SEVESO définis au regard des phénomènes dangereux susceptibles de se produire sur les …
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Plan de servitude aeronautique (PSA)
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 28 Aug 2026
… Plan de servitude aeronautique (PSA) - Fiche de description sur la plateforme Géorep Limites des surfaces de dégagement du …
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243600327_PLUi_ANNEXES_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de …
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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de …
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