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341 datasets for “responsabilite”
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EP : lien_responsabilite_vu1_1_0
Updated 13 Nov 2026
… Présentation par année scolaire des liens de responsabilité à partir de 2006/2007 et jusqu’à l’année …
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Sinistres dans la catégorie Responsabilité civile générale
ACPRUpdated 21 Jun 2026
Sinistres dans la catégorie Responsabilité civile générale | Claims in the general liability class | Sinistres dans la catégorie Responsabilité …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Provisions techniques relatives à la responsabilité civile générale en % des provisions techniques non vie hors santé
ACPRUpdated 21 Jun 2026
Provisions techniques relatives à la responsabilité civile générale en % des provisions techniques non vie hors santé | Technical provisions …
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Provisions techniques relatives à la responsabilité civile automobile en % des provisions techniques non vie hors santé
ACPRUpdated 21 Jun 2026
Provisions techniques relatives à la responsabilité civile automobile en % des provisions techniques non vie hors santé | Technical provisions …
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Primes non vie acquises dans la catégorie Responsabilité civile générale en affaires directes
ACPRUpdated 19 Jun 2026
Primes non vie acquises dans la catégorie Responsabilité civile générale en affaires directes | Non-life premiums earned in …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 pour la ville d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Jun 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 pour la ville d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Jun 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025 pour la ville d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 23 Jul 2026
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Câbles et conduites sous-marines
ShomUpdated 27 Apr 2016
… câbles sous-marins répartis dans les eaux de responsabilité cartographique française. Outre la position géographique, certaines caractéristiques, lorsqu …
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Travaux engagés sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
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Historique des travaux sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
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Secteur de recrutement des collèges en Isère
Département de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
Le Département a la responsabilité de la définition des secteurs scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition …
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Rapport RSE de l'Unédic - Environnement
UnédicUpdated 2 Oct 2026
Ces données sont issues du Rapport sur la responsabilité sociale de l'entreprise 2025 de l'Unédic . Elles …
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Bassin d'éducation et de formation en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2022
… règles de gestion du système éducatif et les responsabilités institutionnelles de chacun ; il est simplement un cadre d …
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Plans topographiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La Métropole de Lyon décline toute responsabilité et l'utilisation de cette donnée devra faire l'objet d …
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Fond de carte : Circonscriptions d'inspection de l'éducation nationale (IEN)
DESP - Académie de NormandieUpdated 31 Jan 2026
… Les départements normands sont divisés en circonscriptions, chacune sous la responsabilité d'un inspecteur·trice de l'Éducation …
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Rapport RSE de l'Unédic - Données emploi
UnédicUpdated 2 Oct 2026
Ces données sont issues du Rapport sur la responsabilité sociale de l'entreprise 2025 de l'Unédic . Elles …
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Zonages du PLUi de Valenciennes Métropole
CAVMUpdated 19 Aug 2019
… et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Valenciennes Métropole. Seuls les dossiers papier des documents …
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