Search results for procedure-administrative
FiltersGEOJSON
10 datasets for “procedure-administrative”
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'arrêtés de catastrophes naturelles - pour visulisation
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 Jun 2025
… Données issues de la base nationale de Gestion ASistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR).
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'arrêtés de catastrophes naturelles - pour visulisation
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 Jun 2025
… Données issues de la base nationale de Gestion ASistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR).
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Arrêtés de catastrophe naturelle
SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 20 Dec 2018
… L'application GASPAR (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Résultats de mesures de champ électromagnétiques
Agence Nationale des FréquencesUpdated 17 Jun 2026
… Elles résultent de la mise en œuvre de la procédure administrative prévue par l'article L43 du code …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Résultats de mesures de champ électromagnétiques en Pays Basque
Agence Nationale des FréquencesUpdated 17 Jun 2026
… Elles résultent de la mise en œuvre de la procédure administrative prévue par l'article L43 du code …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire
Updated 21 May 2024
… Les EAIP ne peuvent pas être utilisées pour déterminer des zones inondables dans les procédures administratives ou réglementaires …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau de Auvergne-Rhône-Alpes
Updated 2 Aug 2017
… Les EAIP ne peuvent pas être utilisées pour déterminer des zones inondables dans les procédures administratives ou réglementaires …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 10 Feb 2021
… Une Déclaration d'Utilité Publique (DUP) est une procédure administrative qui permet de réaliser une opération d'aménagement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Mentions d’événements climatiques et naturels dans les archives depuis la fin du XVIIIe siècle
Ministère de la CultureUpdated 26 Nov 2023
… Les données sont disponibles en open data via la base " Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Mentions d’événements climatiques et naturels dans les archives depuis la fin du XVIIIe siècle
Ministère de la CultureUpdated 26 Nov 2023
… Les données sont disponibles en open data via la base " Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API