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226 datasets for “instances”
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Coût de fonctionnement des instances
BEPUpdated 23 Jul 2026
… Visualisation - Coût de fonctionnement des instances Le fonctionnement des instances ne coûte pas cher
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Coût de fonctionnement des instances
BEPUpdated 3 Sept 2026
… Visualisation - Coût de fonctionnement des instances Le fonctionnement des instances ne coûte pas cher
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- JSON
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Instances de marchés forains sur le territoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Instances de marchés forains pour localisation des producteurs en alimentation avec adresse, jour, horaires, et type (alimentaire, mixte).
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Listes des instances de Territoire d'énergie Loire-Atlantique
Territoire d’énergie Loire-AtlantiqueUpdated 14 Nov 2026
Listes des bureaux et des comités syndicaux de Territoire d'énergie Loire-Atlantique depuis 2022.
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RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …
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RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023
Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …
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Temps d'exécution et résultats d'instances d'un modèle épidémiologique FPMAS
Breugnot, PaulUpdated 7 Apr 2026
Lien vers la fiche source This dataset contains fpmas-virus (https://github.com/FPMAS/fpmas-virus) execution times …
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Temps d'exécution détaillés de plusieurs instances du Meta-modèle FPMAS
Breugnot, PaulUpdated 19 Aug 2025
Lien vers la fiche source This dataset contains detailed fpmas-metamodel (https://github.com/FPMAS/fpmas-metamodel) execution …
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques …
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États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques (en cas de dépassement …
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Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Évry-CourcouronnesUpdated 19 Oct 2026
Délibérations du Conseil Municipal de la Commune d'Evry-Courcouronnes du 1er janvier 2020 à ce jour - Format …
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Délibérations de Bondoufle - format SCDL
Ville de BondoufleUpdated 12 Oct 2026
Les données de la “liste des délibérations adoptées par une assemblée locale” sont produites par la collectivité délibérante …
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Recycled Aggregate Database
Lux, JeromeUpdated 12 Dec 2025
… The file annotations.csv contains the class of each labeled instance in every image, along with their bounding …
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Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026
… Ce jeu de données agrège les informations issues des délibérations des différentes instances de la Collectivité Nantes Métropole …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 19 Mar 2019
Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 13 Mar 2019
Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 28 Mar 2019
Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 15 Apr 2019
Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 13 Mar 2019
Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 13 Mar 2019
Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de …
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