Search results for droit
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1,358 datasets for “droit”
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FTTH Corbeil-Essonnes – RIVE DROITE
Updated 11 May 2020
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Permanences d'Accès au Droit Montreuil
Ville de MontreuilUpdated 9 May 2022
Liste des lieux d'accès au droit à Montreuil
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Attributions de l'année selon le type de droits
DSPRUpdated 5 Nov 2026
Nombre de nouvelles attributions de pensions selon le type de pension et le genre. Source: SNSP Champ : Retraités …
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1 er …
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Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Mauges CommunautéUpdated 1 Nov 2026
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
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Droits de voirie par ouvrage à Bordeaux
Ville de BordeauxUpdated 10 Nov 2020
Droits de voirie par ouvrage (de 2009 à 2016)
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Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
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Permis obtenus par le service Droit de l'Environnement - Année 2022
IDELUXUpdated 5 Apr 2023
Nombre de permis (unique, environnement, urbanisme,...) par commune traités par le service SDE d'IDELUX Environnement et délivrés …
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Droit de préemption commercial - parcelles
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 26 Sept 2023
Ces données alimentent la carte du Droit de Préemption Urbain Commercial et Artisanal définit par la Ville de …
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Permis obtenus par le Service Droit de l'Environnement d'Idélux de 2018 à 2021
IDELUXUpdated 10 Feb 2025
Nombre de permis par commune traités par le service SDE d'IDELUX Environnement et délivrés du 01/01 …
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Répartition par âge à l'attribution pour l'ensemble des droits (directs ou dérivés, contributifs ou non contributifs)
DSPRUpdated 24 Sept 2025
Jeu de données présentant l'âge à l'attribution pour l'ensemble des droits directs et dérivés (contributifs …
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Les structures d'accès au droit en Île-de-France
Ministère de la justiceUpdated 20 Feb 2014
… les relais et points d'accès au droit ; les maisons de justice et de droit les association socio …
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Points d'accès au Droit
Toulouse MétropoleUpdated 31 Oct 2026
Localisation des points d'accès au Droit sur le territoire de Toulouse Métropole. Un point d'accès au …
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Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Charente Maritime
Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026
Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles
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Répartition par âge à l'attribution pour l'ensemble des droits (directs ou dérivés, contributifs ou non contributifs)
DSPRUpdated 26 Jul 2017
Jeu de données présentant l'âge à l'attribution pour l'ensemble des droits directs et dérivés (contributifs …
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Images visibles du chenal de l'Ain au droit de Mollon (2021)
CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 22 Mar 2024
Lien vers la fiche source Images visibles acquises au-dessus du chenal du bras de Mollon le 14 …
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Retraite - Cube flux civil droit direct 1
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le Service des Retraites …
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Le point sur le droit d'option - avril 2024
UnédicUpdated 24 Apr 2024
Ce fichier Excel contient les tableaux et les graphiques accompagnant la publication " Le point sur le droit d …
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Retraite - Cube flux militaire armée droit direct 1
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le …
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Données statistiques sur les caractéristiques des retraités
DREES/OSOL/BRETUpdated 16 Jul 2025
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