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110 datasets for “dpm”
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Accès au DPM et cales - Point
CeremaUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Localisation des accès au DPM et des cales. Couche obtenue à partir de …
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Données annuelles sur les débarquements des navires de pêche de la flotte Française (DPMA, IFREMER)
Updated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les débarquements des navires de pêche de la flotte Française
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Coûts des actions de suivis biologiques des ressources halieutiques financés par la DPMA (hors PdS D3)
IfremerUpdated 15 May 2025
… décrivant les coûts des actions de suivis biologiques des ressources halieutiques financés par la DPMA (hors PdS D3)
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Accès au Domaine public Maritime (DPM) dans les départements 50, 14 et 76.
Ifremer Lab. Env. ress. Normandie (LERN)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Localisation des accès carrossables au Domaine public maritime sur le périmètre du projet …
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Données du Rapport Capacités 2016 (DPMA)
DPMA (propriétaire de la donnée), Ifremer (construction des indicateurs)Updated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données transversales et économiques de 2011 à 2014 agrégées par flottilles de pêche …
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Autorisation d'occupation temporaire du DPM breton de la baie du Mont Saint-Michel. État 2007
ÉlodieUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Localisation des autorisations d'occupation temporaire (AOT) sur le domaine public maritime (DPM …
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Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) terrestre de l'Île de La Réunion (DEAL 974)
DEAL La RéunionUpdated 10 Dec 2015
Lien vers la fiche source Les Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) terrestre de …
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Ancienne réserve de chasse sur le DPM de la baie du Mont Saint-Michel (Ille-et-Vilaine).
IfremerUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Carte de l'ancienne réserve de chasse sur le domaine public maritime (DPM …
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Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) marin de l'Île de La Réunion (DMSOI)
Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)Updated 10 Dec 2015
Lien vers la fiche source Les Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) en mer …
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Localisation des Autorisations d'Occupation Temporaires (AOT) et des Déclarations d'Interventions sur le DPM (DIDPM) délivrées par la DMSOI à La Réunion dans le cadre du chantier de la NRL (REMATA)
Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)Updated 15 Jan 2026
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la bonne gestion des suivis des travaux de la …
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Identification des accès au DPM et des aires de stationnement (sites potentiels de stockage primaire d'hydrocarbures) - Île de La Réunion (DCE-POLMAR-RUN)
DEAL La RéunionUpdated 27 Jan 2026
… visant à identifier l'ensemble des accès au DPM, la nature de l'artificialisation du littoral (type d …
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Zones de mouillages
Ville de Saint-MaloUpdated 17 Nov 2015
La Ville de Saint-Malo est titulaire d'AOT (autorisation d'occupation temporaire) sur le domaine public maritime …
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Aides mortalités mytilicoles
DPMAUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les indemnisations versées aux producteurs en compensation des mortalités mytilicoles
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Enquête annuelle aquaculture (règlement n°762/2008 relatif à la communication de statistiques sur l'aquaculture par les États membres )
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture (DPMA)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Résultats de l'enquête annuelle menée par la DPMA pour l'année 2013 …
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Coûts des actions de repeuplement des anguilles
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture (DPMA)Updated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts …
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Arrêté n° 110/2007 du 14/08/2007
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… ABSENT BDR DPMA Ce texte remplace : Arrêté n° 83/2006 du 24 mai 2006 relatif à la pêche …
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Bénéficiaires du Diagnostic précoce de la maladie d'Alzheimer
Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016
Nombre de bénéficiaires du Diagnostic précoce de la maladie d'Alzheimer (DPMA92) Dispositif mis en place en 2007 …
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Ouvrages sous marins dans le Morbihan
CETE Normandie-CentreUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Emplacements des ouvrages sur le Domaine Public Maritime (DPM) du Morbihan
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Arrêté n° 116/2008 du 30/06/2008
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… ABSENT BDR DPMA Remplace : Arrêté n° 39 du 26/07/1993 relatif à la pêche des sépions à …
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Arrêté n° 322/97 du 02/12/1997
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… ABSENT BDR DPMA Voir aussi : Arrêté du 29/09/2006 approuvant Délibération n°06/2006 fixant les conditions …
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