Search results for dotations

DGH2025 - Dotation globale horaire - Académie de Reims

Rectorat de Reims · Updated 13 Mar 2026

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotation Générale de Fonctionnement

Updated 8 Dec 2017

Evolution de la Dotation Générale de Fonctionnement

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

CCAM-Grille de dotation des bacs roulants 2023

Communauté de communes Adour Madiran · Updated 11 Dec 2023

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotations reprises CSO de SNCF Réseau depuis 2015

SNCF Réseau · Updated 24 Mar 2022

Dotations reprises depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotation globale de fonctionnement

DataSpot · Updated 29 Jun 2019

Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotation budgetaire pour la sécurité des navires

Ifremer · Updated 16 May 2025

Lien vers la fiche source Données relatives à la dotation budgétaire pour la sécurité des navires

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotation globale de fonctionnement des communes 2014 - 2016

DataSpot · Updated 7 Jan 2016

Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotation Globale de Fonctionnement des métropoles

Direction générale des collectivités locales · Updated 17 Jun 2026

La dotation globale de fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre comprend deux composantes : - la …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotation globale de fonctionnement des communes - CC VAL2C

DataSpot · Updated 9 Jan 2025

Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 des communes de la Communauté de communes …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotation globale de fonctionnement des communes-CU Grand Poitiers

Grand Poitiers Open Data · Updated 28 Jul 2026

Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les communes du territoire de Grand …

• URL
• GEOJSON

Dotation Globale de Fonctionnement des communes

Direction générale des collectivités locales · Updated 26 Mar 2026

La dotation globale de fonctionnement des communes est composée de : - la dotation forfaitaire des communes - la dotation de …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens

Région Île-de-France · Updated 16 Jun 2015

… ces produits et d’en favoriser le développement. Description des champs : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024

Région Centre-Val de Loire · Updated 15 Jan 2025

… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. Données complémentaires : Actions éducatives financées …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2025

Région Centre-Val de Loire · Updated 27 Jan 2026

… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. Données complémentaires : Actions éducatives financées …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotations de la commune - montants et critères

DGCL · Updated 10 Nov 2020

… Visualisation - Dotations de la commune - montants et critères Montants et critères des dotations de l’État de la …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)

Région Île-de-France · Updated 26 Mar 2014

… ces produits et d’en favoriser le développement. Description des champs : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Loi de finances initiale 2014, dotation T2 , HT2 par mission du budget général (BG) (LFI 2014)

DB · Updated 13 Dec 2018

Dotation du Titre 2 et autres titres par mission du Budget général (BG) de la loi de finances …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire

Région des Pays de la Loire · Updated 24 Aug 2020

Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire

Région des Pays de la Loire · Updated 24 Sept 2026

Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par programme des budgets annexes (LFI 2014)

DB · Updated 13 Dec 2018

Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par programme des budgets annexes de la loi de finances initiale …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API