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620 datasets for “demarches”
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Démarche participative - PVD Bracieux
Updated 1 Aug 2024
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Démarches de sensibilisation à l’Atlas de la Biodiversité Communale
Updated 9 Oct 2025
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Propositions démarches participatives - Je Participe Toulouse
Toulouse MétropoleUpdated 5 Jan 2026
Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif JeParticipe
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Démarches simplifiées - Procédures publiées
Démarches SimplifiéesUpdated 12 Nov 2026
« Démarches simplifiées » permet de dématérialiser des démarches administratives grâce à un générateur de formulaires et une plateforme d …
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Démarche qualité AMAP 2017
Perez, JérômeUpdated 22 Mar 2021
Lien vers la fiche source Document de mise en place de la démarche qualité dans la création des …
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce …
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce …
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Démarches d'état civil réalisées depuis 2008 à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2025
Le nombre de cartes nationales d'identité et de passeports délivrés, ainsi que le nombre de mariages célébrés …
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Adhérents à la démarche "Mangeons Local en Île-de-France"
CERVIAUpdated 17 Dec 2014
Liste des adhérents à la démarche "Mangeons Local en Île-de-France" portée par le CERVIA (Centre de …
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Démarches de critérisation avec les filières
Région BretagneUpdated 13 May 2022
… Ce jeu de données liste les filières avec lesquelles une démarche de critérisation est aboutie et fournit le …
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Démarche Agenda 21 local en Île-de-France (siège)
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
[Situation 2014] Un Agenda 21 local est une démarche participative à l'échelle d'un territoire qui vise …
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Démarche Agenda 21 local en Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
[Situation 2014] Un Agenda 21 local est une démarche participative à l'échelle d'un territoire qui vise …
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Démarche zéro déchets sur le territoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Le zéro déchet (de l'anglais zero waste) est un mouvement de protection de l'environnement qui vise …
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Ecoles et établissements engagés dans la démarche du CNR Education
DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Ce jeu de données vous permet de connaitre les projets des écoles et établissements engagés dans la démarche …
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AGRIBALYSE® fruits et légumes. Compléments à la base de données d’inventaires de cycle de vie et démarche d’écoconception de systèmes de culture
Grasselly, DominiqueUpdated 5 Dec 2024
Lien vers la fiche source Ce travail, réalisé entre 2015 et 2017 dans le cadre du programme AGRIBALYSE …
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Propositions démarches participatives - Ecrivons Angers
Ville d'AngersUpdated 10 Feb 2021
Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif Ecrivons Angers Description des différents champs Description des …
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Jardins partagés - Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 8 Nov 2026
Localisation des jardins partagés existants et projetés sur la commune de Toulouse. Pour en savoir plus : http://www …
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Liens utiles de service-public.nc
Service-public.ncUpdated 13 Nov 2026
… Il tend à rassembler les informations utiles et pratiques pour toutes démarches auprès des administrations ou établissements publics …
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Démarches de mise en œuvre de la GEMAPI en Provence-Alpes-Côte d'Azur
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 23 Dec 2020
Lien vers les données Couche géographique des 17 démarches de mise en œuvre de la GEMAPI sur la …
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Articles de service-public.nc
Service-public.ncUpdated 13 Nov 2026
… Il tend à rassembler les informations utiles et pratiques pour toutes démarches auprès des administrations ou établissements publics …
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