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Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …
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Résultats des élections cantonales par canton
Ministère de l'IntérieurUpdated 24 Sept 2015
… Le mode d'élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est également modifié. Le jeux de données propose …
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Budget de la réserve naturelle marine de Cerbère-Banyuls pour la biodiversité
Conseil général des Pyrénées-OrientalesUpdated 15 May 2025
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Les sentiers marmailles à La Réunion
Conseil Général de La Réunion / AGORAHUpdated 9 Nov 2026
Localisation des Itinéraires de promenade accessibles à tous sur l'ensemble de l'île.
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Coûts du réseau de surveillance aérien des Alpes-Maritimes (2016)
Conseil général des Alpes-MaritimesUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts …
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Coûts du réseau de surveillance aérien des Alpes-Maritimes (2017 à 2021)
Conseil général des Alpes-MaritimesUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts …
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Levé lidar aéroporté du Drac
Updated 11 Jul 2016
… la plaine du Champsaur réalisé par le BE Sintegra pour le compte du Conseil Général des Hautes-Alpes
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Circonscriptions cantonales - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 1 Jul 2026
… Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers …
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Circonscriptions cantonales - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 1 Jul 2026
… Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers …
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Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Nov 2016
Nombre de places autorisées par arrêtés du Président du Conseil général dans des établissements ou services concourant à …
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Cantons d'Ille-et-Vilaine
Rennes MétropoleUpdated 4 May 2022
Il s'agit d'une couche créée, à l'origine, par le conseil général d'Ille-et-Vilaine …
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Cantons de Loire-Atlantique avant mars 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Nov 2011
… C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu le Conseiller général. Dans la plupart …
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Résultats des élections départementales à Rennes - 2015
Ville de RennesUpdated 30 Mar 2015
… À compter de ce scrutin, les conseils généraux et les conseillers généraux sont dénommés respectivement conseils départementaux et …
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… A partir du scrutin de 2015, les conseils généraux ont pris ainsi l'appellation de conseils départementaux. Autre …
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Entrées et horaires d'ouvertures des parcs et jardins
Département des Hauts-de-SeineUpdated 14 Jun 2021
… entrées des parcs et jardins gérés par le conseil général des Hauts-de-Seine. A chaque entrée sont …
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Mesures de placement judiciaires en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
… Les jeunes de 0 à 18 ans peuvent, sur décision judiciaire, être confiés au Président du Conseil général …
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Mesures de placement judiciaires en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Jun 2020
… Les jeunes de 0 à 18 ans peuvent, sur décision judiciaire, être confiés au Président du Conseil général …
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Cantons sur les communes de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 4 May 2022
Il s'agit d'une couche créée, à l'origine, par le conseil général d'Ille-et-Vilaine …
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Réseau des pistes cyclables départementales
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 15 Mar 2016
… Seules figurent dans ce lot de données les équipements gérés par le Conseil Général de la Gironde. Certaines …
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Résultats des élections départementales par canton
Ministère de l'IntérieurUpdated 27 Jun 2021
… Le mode d'élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est également modifié. Lors des élections départementales de …
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