Search results for changement-d-usage
FiltersGEOJSON
9 datasets for “changement-d-usage”
- Opendatasoft hubLive preview
Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques
Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2026
Les autorisations recensées dans cette liste concernent les locations de meublés touristiques d'une durée supérieure à 4 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Zonages réglementaires du changement d'usage (linéaire)
Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
Zonages règlementaires du changement d'usage (linéaire) À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Zonages réglementaires du changement d'usage (surfacique)
Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
Zonages règlementaires du changement d'usage (surfacique) À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Projet SOCLE (2014-2017)
BESSOU, C.Updated 3 Jan 2025
… les impacts de l’usage et du changement d’usage. Ceci afin de permettre une intégration opérationnelle et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Projet ACV-Carbone (2022-2024)
Boton, XavierUpdated 3 Jan 2025
… avec les usages des sols et les changements d'usage des sols . Dans ce contexte, le projet ACV …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
secteurs information sols
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 19 Sept 2019
… des sols justifie, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 26 Sept 2024
… à de nouvelles pratiques (réhabiliter les bâtiments, changements d'usages, mise en commun d'équipements et services…). Pour …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV
Ministère de la transition écologiqueUpdated 18 Jun 2026
… immobilier imputables aux locataires, la réglementation du changement d'usage des locaux d'habitation, l'effort de production …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Plan de transition GES de Noisy-le-Grand
Updated 28 Sept 2025
… via des économies de gestion et de changement d’usages et de pratiques (réglage des systèmes, petits investissements …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API