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56 datasets for “cah”
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Les 10 rémunérations les plus élevées des agents publics de la CAHM
CA Hérault MéditerranéeUpdated 22 Mar 2023
… 2019 portant transformation de la fonction publique, la CAHM publie la somme des dix rémunérations annuelles les plus …
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ICV du porc sous cahier des charges Porc Bien être dans AGRIBALYSE®
BERARD MichaëlUpdated 3 Feb 2025
Lien vers la fiche source Ce rapport décrit l’inventaire Porc non castré décrit par le cahier des …
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ICV du porc,de l'oeuf et de la volaille de chair sous cahier des charges Bleu Blanc Coeur dans AGRIBALYSE®
Bleu Blanc CoeurUpdated 5 Dec 2024
Lien vers la fiche source Trois productions ont été sélectionnées pour le projet : le porc, l’oeuf plein …
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Marchés Publics de la Communauté d'Agglomération d'Hérault Méditerranée
CA Hérault MéditerranéeUpdated 1 Jun 2021
Marchés publics de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée - uniquement les marchés des années 2020 et 2021
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Itinéraires de randonnée (circuits qualité) – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 29 Jan 2026
… Ce dispositif comprend plusieurs engagements : * Le respect des cahier des charges spécifiques à chaque pratique : * [pédestre et équestre …
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Documentation Système d'Information IN-SYLVA France
Pichot, ChristianUpdated 11 Sept 2025
… Cette publication comporte plusieurs document élaboré au cours du projet. (i) in-sylva_cahier_des_charges: cahier des …
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Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre d’orientation d’aménagement et de programmation (se reporter à la pièce écrite intitulée « Cahier communal » de …
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Carte piézométrique de la nappe de Chautagne près de Chanaz, Hautes Eaux,1/20000,20/02/1977
Updated 16 Jul 2007
Lien vers la fiche source Carte piézomètrique de la nappe de Cahutagne(savoie), Hautes eaux,20/02/1977 …
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Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantées 2021
Syndicat du vin d'Irouléguy AOPUpdated 16 Sept 2022
… https://www.irouleguy.net/fr/ Cahier des charges: En 2009, le cahier des charges a défini une norme …
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Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantées 2023
Syndicat du vin d'Irouléguy AOPUpdated 27 Aug 2025
… https://www.irouleguy.net/fr/ Cahier des charges: En 2009, le cahier des charges a défini une norme …
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Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantée 2020
Syndicat du vin d'Irouléguy AOPUpdated 17 Jun 2026
… https://www.irouleguy.net/fr/ Cahier des charges: En 2009, le cahier des charges a défini une norme …
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Carte des habitats intertidaux du site Natura 2000 FR5300046 - Rade de Brest, Estuaire de l'Aulne (2009) [Partie 1/3]
IfremerUpdated 15 May 2025
… Cette carte constitue la première application du cahier des charges pour la cartographie des sites Natura 2000 littoraux …
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Expected evolution 2025-2034 of the Brussels population by year
Ville de Bruxelles/Data ManagementUpdated 1 Jul 2025
… https://ibsa.brussels/sites/default/files/publication/documents/Cahier_13_FR.pdf
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Expected evolution 2025-2034 of the Brussels population by age
City of Brussels/Data ManagementUpdated 1 Jul 2025
… https://ibsa.brussels/sites/default/files/publication/documents/Cahier_13_FR.pdf
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Rennes MétropoleUpdated 6 Apr 2023
… aménagement), précisées dans le règlement littéral et dans le dossier des OAP (un cahier par commune) du PLUi.
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Proportion des marchés publics de la Ville de Paris avec une disposition environnementale
Direction des Finances et des Achats SDA SARAUpdated 6 Dec 2024
… Il peut s’agir d’une obligation du cahier des charges ou d’un critère valorisé qui permet …
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Que recouvre les concepts de « résidents »/« non résidents » utilisés dans les publications de la Banque de France. S’agit-il uniquement d’entités « françaises » ou d’entités implantées en France ?
Updated 23 Sept 2026
… Une définition complète est détaillée dans le cahier des charges de la collecte (chapitre 5, p. 27). Le …
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Peru - Earthquake on Jul 06 2025
WFP Automated Disaster Analysis & MappingUpdated 21 Oct 2026
… 06 2025 27km SE of Santa Maria De Cahuapanas. The epicentre of the earthquake was located at latitude …
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Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019
… Elles bénéficient d’un cahier des charges spécifique comprenant un volet rénovation thermique/énergétique. L'enveloppe prévisionnelle concerne …
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Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché années 2026, 2025, 2024 et 2023
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 14 Oct 2026
… L’Ail violet de Cadours répond à un cahier des charges précis, homologué par l’arrêté du 17 …
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