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49 datasets for “bareme”
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Barème fiscal kilométrique 2018
IfremerUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données du Barème fiscal kilométrique 2018
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Référentiel douanier - Barèmes douaniers (unrtxtab)
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données présente la liste des barèmes douaniers du droit de douane et de la TGC …
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Charte de l'arbre
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Jeu de données des arbres pour remplissage du barème de l'arbre sur les arbres gérés par GPSO …
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Entretien avec Micha Barembaum. Histoire de vie et expériences de déportation en URSS
Barembaum, MichaUpdated 29 Jul 2025
Lien vers la fiche source Cet entretien a eu lieu le 12 novembre 2009 à Paris, France, au …
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DGFIP - Frais de mission à l'étranger
DGFIPUpdated 2 Nov 2026
Barème des frais de mission en cours
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Horodateurs
Toulouse MétropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Minima sociaux, RSA et prime d’activité
DREES/OSOL/BLEXUpdated 4 Dec 2025
Données sur les barèmes, les effectifs et les dépenses de minima sociaux et de la prime d'activité …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Aide à la demi-pension des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jun 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2015
… valeur calculée suivant le barème annuel
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel
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Données cartes mouvement-interdepartemental premier degré public
Ministère de l'Éducation nationaleUpdated 28 Mar 2022
… Ces demandes sont classées à l’aide d’un barème tenant compte à la fois de la situation …
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Données relatives aux cartes du mouvement interdépartemental du premier degré public
DGRH - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026
… Ces demandes sont classées à l’aide d’un barème tenant compte à la fois de la situation …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2014-2015
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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