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33 datasets for “visa”
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PAT - périmètre des PAT
France PATUpdated 2 Nov 2026
… communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce …
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NATURA2000 SIC (Directive Habitat)
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022
Liste du patrimoine naturel NATURA2000 de Clermont Auvergne Métropole, Des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visant la conservation …
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Emplacement des stations de gonflage et de réparation de vélos en libre service – Soissons
Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025
… s’inscrivent dans une politique de mobilité douce visant à favoriser les déplacements à vélo et l’autonomie …
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Programme LEADER dans le Parc naturel Régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Leader (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen visant à faire des …
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Eté culturel 2024
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …
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NATURA2000 ZPS (Directive Oiseaux)
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022
Liste du patrimoine naturel NATURA2000 de Clermont Auvergne Métropole, Des Zones de Protection Spéciales (ZPS), visant la conservation …
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Balises sonores des Etablissements Recevant du Public de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La balise sonore est un système de guidage sonore visant à améliorer l’autonomie des personnes aveugles et …
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Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) de la ripisylve
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… un caractère d’intérêt général ou d’urgence, visant notamment l’aménagement et la gestion de l’eau …
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Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
… ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles …
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Périmètres des SAGE
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en …
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Friches en zones d'activités économiques - 2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 31 Aug 2024
… Ce travail visait à valider et infirmer les friches présentes dans Cartofriches et à alimenter via l’analyse …
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Lieux d'inclusion numérique - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024
… lancé le 13 octobre 2017 par le gouvernement, visant à dématérialiser les services publics d'ici à 2022 …
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Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024
… La loi n°2023-623-du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes dans la …
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Lignes aériennes moyenne tension (HTA)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré …
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Lignes aériennes Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré …
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Lignes souterraines moyenne tension (HTA)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré …
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Zones de port de masque obligatoire - Covid19 - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 30 Jul 2021
… 30-00007 portant obligation du port du masque visant à limiter la propagation du virus SARS-Cov-2 …
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Lignes souterraines Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021
… ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré …
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Zones de sauvegarde du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Drôme)
La DrômeUpdated 4 Aug 2021
… eau potable qui passe par des mesures réglementaires visant les activités ou les secteurs les plus à risque …
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Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025
… La loi n°2023-623-du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes dans la …
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