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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    PAT - périmètre des PAT

    France PATUpdated 2 Nov 2026

    … communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce …

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  2. data.gouv.fr

    NATURA2000 SIC (Directive Habitat)

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022

    Liste du patrimoine naturel NATURA2000 de Clermont Auvergne Métropole, Des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visant la conservation …

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  3. data.gouv.fr

    Emplacement des stations de gonflage et de réparation de vélos en libre service – Soissons

    Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025

    … s’inscrivent dans une politique de mobilité douce visant à favoriser les déplacements à vélo et l’autonomie …

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  4. data.gouv.fr

    Programme LEADER dans le Parc naturel Régional du Morvan

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    Leader (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen visant à faire des …

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  5. data.gouv.fr

    Eté culturel 2024

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …

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  6. data.gouv.fr

    NATURA2000 ZPS (Directive Oiseaux)

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022

    Liste du patrimoine naturel NATURA2000 de Clermont Auvergne Métropole, Des Zones de Protection Spéciales (ZPS), visant la conservation …

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  7. data.gouv.fr

    Balises sonores des Etablissements Recevant du Public de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … La balise sonore est un système de guidage sonore visant à améliorer l’autonomie des personnes aveugles et …

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  8. data.gouv.fr

    Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) de la ripisylve

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    … un caractère d’intérêt général ou d’urgence, visant notamment l’aménagement et la gestion de l’eau …

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  9. data.gouv.fr

    Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Calvados

    Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024

    … ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètres des SAGE

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    … par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en …

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  11. data.gouv.fr

    Friches en zones d'activités économiques - 2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 31 Aug 2024

    … Ce travail visait à valider et infirmer les friches présentes dans Cartofriches et à alimenter via l’analyse …

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  12. data.gouv.fr

    Lieux d'inclusion numérique - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024

    … lancé le 13 octobre 2017 par le gouvernement, visant à dématérialiser les services publics d'ici à 2022 …

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  13. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024

    … La loi n°2023-623-du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes dans la …

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  14. data.gouv.fr

    Lignes aériennes moyenne tension (HTA)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré …

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  15. data.gouv.fr

    Lignes aériennes Basse Tension (BT)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré …

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  16. data.gouv.fr

    Lignes souterraines moyenne tension (HTA)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré …

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  17. data.gouv.fr

    Zones de port de masque obligatoire - Covid19 - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 30 Jul 2021

    … 30-00007 portant obligation du port du masque visant à limiter la propagation du virus SARS-Cov-2 …

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  18. data.gouv.fr

    Lignes souterraines Basse Tension (BT)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021

    … ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré …

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  19. data.gouv.fr

    Zones de sauvegarde du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Drôme)

    La DrômeUpdated 4 Aug 2021

    … eau potable qui passe par des mesures réglementaires visant les activités ou les secteurs les plus à risque …

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  20. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025

    … La loi n°2023-623-du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes dans la …

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