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124 datasets for “titre”
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Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Charente Maritime
Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026
Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Mairie de MontluçonUpdated 13 Feb 2024
Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …
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Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l …
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Point de vente de titres de déplacements du SMMAG
Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 19 Dec 2023
… http://data.mobilites-m.fr/api/points/csv?types=pointService **\- Distributeurs automatiques de titres** URL (format json) : http …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Ministère de la CultureUpdated 12 Nov 2026
**Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …
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Monument historique
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou …
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Fonds musees departementaux CD76 Base Joconde 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Aug 2021
… Les recherches sont possibles par type de base de données, période, lieu, localisation, technique, mot-clef du titre …
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Œuvres de Baraquin au Musée de Soissons
Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025
… Il contient des informations sur chaque œuvre telles que l’auteur, le titre, la période de création, les …
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RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024
… par type d'activité exercée à titre accessoire ; par sexe croisé par la catégorie hiérarchique. ** _Définition et éléments …
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Cartographie des œuvres de street art à Soissons
Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025
… Chaque œuvre est décrite avec son titre, l’auteur, ses coordonnées géographiques en latitude et longitude ainsi qu …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
… Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation …
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Trafic routier (point de comptage) sur le réseau départemental costarmoricain de 2023
Département des Côtes d'ArmorUpdated 7 Jul 2026
… Celles réalisées à l’aide de compteurs exceptionnels sont données à titre indicatif.
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Trafic routier (point de comptage) sur le réseau départemental costarmoricain de 2025
Département des Côtes d'ArmorUpdated 7 Jul 2026
… Celles réalisées à l’aide de compteurs exceptionnels sont données à titre indicatif.
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Trafic routier (point de comptage) sur le réseau départemental costarmoricain de 2024
Département des Côtes d'ArmorUpdated 7 Jul 2026
… Celles réalisées à l’aide de compteurs exceptionnels sont données à titre indicatif.
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Zones bleues à Saint-Maur-des-Fossés
Christian QuestUpdated 25 Nov 2018
… saint-maur-des-fosses/20181125-120748/plan-zones-bleues-20181116.jpg "entrez le titre de l'image ici")
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles de la Métropole de Lyon (ENS)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Dans ces zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ENS), la Métropole de Lyon est prioritaire …
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Dates et lieux des collectes de don du sang
OpenEventDatabaseUpdated 27 Mar 2020
… uMap](https://www.data.gouv.fr/s/images/86/5e1528fa4447139a0f69ea808c7321.png "entrez le titre de l'image ici")
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Lignes aériennes moyenne tension (HTA)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).*
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Lignes aériennes Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité …
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Lignes souterraines moyenne tension (HTA)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).*
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