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48 datasets for “procedures”
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Zones de changement de dénomination d'une voie de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Polygone de localisation d'une voie ayant fait l'objet d'une procédure de modification de sa dénomination …
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- GEOJSON
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Lignes aériennes moyenne tension (HTA)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… L'utilisation de ces données ne dispense EN AUCUN CAS du respect de toute procédure obligatoire et notamment …
- URL
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Lignes aériennes Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… L'utilisation de ces données ne dispense EN AUCUN CAS du respect de toute procédure obligatoire et notamment …
- URL
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Lignes souterraines moyenne tension (HTA)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… L'utilisation de ces données ne dispense EN AUCUN CAS du respect de toute procédure obligatoire et notamment …
- URL
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Lignes souterraines Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021
… L'utilisation de ces données ne dispense EN AUCUN CAS du respect de toute procédure obligatoire et notamment …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Supports des réseaux électriques aériens Energie et Services de Seyssel
Infos-Réseaux.comUpdated 14 Jan 2019
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Supports du réseau électrique HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Infos-Réseaux.comUpdated 26 Nov 2024
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Postes électriques HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Infos-Réseaux.comUpdated 14 Mar 2019
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Réseaux FTTH - Noeuds de raccordement
Infos-Réseaux.comUpdated 20 May 2020
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Enceintes de postes électriques HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Infos-Réseaux.comUpdated 14 Mar 2019
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Transformateurs de tension électrique HTB Strasbourg Electrcité Réseaux
Infos-Réseaux.comUpdated 14 Mar 2019
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Végétation dans les postes de transport électriques RTE France
Infos-Réseaux.comUpdated 8 Apr 2020
… L’utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Réseaux FTTH - Points de mutualisation
Infos-Réseaux.comUpdated 20 May 2020
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) de la ripisylve
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… Elle est le support cartographique de la Déclaration d’Intérêt Général (DIG), procédure réglementée par le code de …
- GEOJSON
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Réseaux FTTH - Sites de raccordement en Haute-Savoie
Infos-Réseaux.comUpdated 11 Jan 2020
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Transformateurs de tension électrique HTB 400kV et 225kV RTE
Infos-Réseaux.comUpdated 24 Feb 2020
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Organes de coupure du réseau de transport électrique 400 kV
Infos-Réseaux.comUpdated 24 Feb 2020
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Contours calculés des zones codes postaux
adresse.data.gouv.frUpdated 14 Jan 2021
… Très exceptionnellement, il peut être utile de disposer des contours, en particulier lorsqu'une procédure est construite exclusivement …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Les dénaturalisés de Vichy
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… La procédure fut annulée par l’ordonnance du 24 mai 1944. La base « Dénat » a été créée comme …
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- data.gouv.fr
Communes du Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… La procédure de révision de la Charte du Parc naturel régional du Morvan pour la période 2020-2035 …
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