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23 datasets for “prescriptions”
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions ponctuelles se superposant au PLUi
Saint-Brieuc Armor AgglomérationUpdated 10 Nov 2026
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération intègre des prescriptions ponctuelles se superposant …
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions linéaires se superposant au PLUi
Saint-Brieuc Armor AgglomérationUpdated 10 Nov 2026
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération intègre des prescriptions linéaires se superposant …
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions surfaciques se superposant au PLUi
Saint-Brieuc Armor AgglomérationUpdated 10 Nov 2026
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération intègre des prescriptions surfaciques se superposant …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Cheminement à préserver du PLU-H de la Métropole de lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Localisation des sentiers piétonniers, itinéraires cyclables, dont la fonction est préservée, une adaptation de leur tracé étant toutefois …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé ponctuel – Arbre remarquable du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Localisation des espaces boisés classés (art. L.113-1) de type arbre remarquable.
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Prescriptions relatives à la destination des constructions - Bâtiment avec changement de destination possible du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Indication ponctuelle sur bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones A ou N.
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Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Ligne d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour une vision globale des prescriptions relatives à l'implantation des bâtiments, associer l'ensemble des fiches : Espace …
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Prescriptions relatives à l'affectation des sols - Richesse du sol et sous-sol du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et …
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Périmètre de prescription de hauteur de façades des constructions du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques, sur Lyon et Villeurbanne, où des règles spécifiques régissent les hauteurs de façade des constructions. En …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché piétonnier du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour une vision globale des prescriptions d'aménagement, associer l'ensemble des fiches : Débouché de voirie Cheminement à …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché des voies destinées à la circulation automobile du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour une vision globale des prescriptions d'aménagement, associer l'ensemble des fiches : Débouché piétonnier Cheminement à préserver
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Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Polygone d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour une vision globale des prescriptions relatives à l'implantation des bâtiments, associer l'ensemble des fiches : Espace …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Périmètre d'intérêt patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques comportant des ensembles urbains, bâtis et paysagers constitués et cohérents, identifiés pour leur valeur patrimoniale, au …
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Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Espaces géographiques où le PLU-H impose selon le cas, que soient affectés à une destination déterminée soit …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Élément bâti patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Bâtis patrimoniaux, qui correspondent aux immeubles et éléments bâtis, identifiés pour leur valeur patrimoniale, en application des articles …
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Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Obligation ou non de continuité du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Attribut TYPEPLU = DISCONTINU Pour une vision globale des prescriptions relatives à l'implantation des bâtiments, associer l'ensemble …
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Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Espace non aedificandi et marge de recul du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Attribut TYPEPLU = VOIE Pour une vision globale des prescriptions relatives à l'implantation des bâtiments, associer l'ensemble …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé, espace végétalisé à valoriser du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie Espace classé boisé : Les espaces classés boisés peuvent concerner …
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Zonage PLUi
Saint-Brieuc Armor AgglomérationUpdated 10 Nov 2026
… PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération est composé d'un zonage, de prescriptions et de périmètres d'information.
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Emprises archéologiques - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
… Les plans des prescriptions d'intervention, plans de masse, antérieurs à 2000, ont été numérisés et géoréférencés par …
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