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39 datasets for “plus 15”
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Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… logements locatifs aidés conformément à l’article L.151-15 du code de l’urbanisme. En cas de …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Périmètre d'intérêt patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… et paysager, conformément aux articles L.151-19 et R.151-41-3° du Code de l'urbanisme …
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Périmètre de réservation pour programme de logements du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… L 151-41 4° du code de l’urbanisme. En cas de superposition d'une réservation pour programme …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Élément bâti patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… L'objectif du PLU-H est d’assurer la préservation de leurs caractéristiques, par leur mise en valeur …
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Emprise de localisation préférentielle pour équipement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… L 151-41). Pour une vision globale des localisations préférentielles d'équipements futurs, associer la fiche Numéro de …
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du 1/150 000 au 1/50 000
Département de l'AinUpdated 7 Jan 2022
… en 2016 dans le cadre d'un projet plus large d'inventaire des continuités éco-paysagères d'intérêt …
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du 1/1 000 000 au 1/150 000
Département de l'AinUpdated 7 Jan 2022
… en 2016 dans le cadre d'un projet plus large d'inventaire des continuités éco-paysagères d'intérêt …
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Emplacement réservé du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
En application de l'article L.151-41°, du code de l’urbanisme, sont délimités au plan de …
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Prévention des risques d'inondation par débordement des cours d'eau - Ruisseaux non domaniaux du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Sauf exceptions, les constructions, travaux ou ouvrages doivent être implantés : - à une distance minimale de 15 mètres par …
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Périmètres de limitation d'implantation des débits de boissons - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 12 May 2023
… Ils sont annexés à l'arrêté n° 64-2019-05-15-006 du 15 mai 2019. **Contexte de …
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Les plus beaux villages de France : 183 communes labellisées, géolocalisées
SeavienUpdated 9 Oct 2026
Les 183 communes de France métropolitaine portant le label « Les Plus Beaux Villages de France », avec leurs coordonnées …
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Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022
Cette carte présente les 15 projets français sélectionnés pour le PIIEC sur l’hydrogène et transmis à la …
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Peña Safe Toki Fêtes de Bayonne - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026
… transversales/actualites/les-penas-deviennent-des-safe-toki-15366 Les lieux refuge des Fêtes de Bayonne comprennent : les …
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Pôles d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2025
… on observe une concentration plus élevée d’EAE par pôle dans les zones urbaines / littorales, et une concentration …
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Principaux indicateurs crimes délits Communes76 2016a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Mar 2022
… 1) Coups et blessures volontaires sur personnes de 15 ans ou plus, qui incluent 2) Coups et blessures …
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Les dénaturalisés de Vichy
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Cette mesure aboutit au retrait de la nationalité française de plus de 15 000 personnes sur des motifs …
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Carte projection de population 2020 par UTAS76 et par classe age
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Sept 2025
… par classe d'âge (0 à 14 ans, 15 à 29 ans, 30 à 44 ans, 45 à …
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Valeurs index egalite professionnelle HF CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Oct 2024
… fonction publique territoriale, sont entrés en vigueur le 15 juillet 2024. Ils prévoient que les régions, les départements …
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Valeurs Indicateurs egalite HF CD76 2025 donnees 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Oct 2025
… fonction publique territoriale, sont entrés en vigueur le 15 juillet 2024. Ils prévoient que les régions, les départements …
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Carte projection de population 2040 par UTAS76 et par classe age
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Sept 2025
… par classe d'âge (0 à 14 ans, 15 à 29 ans, 30 à 44 ans, 45 à …
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