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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Déchèteries du Grand Avignon

    Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024

    … forme de point avec leur nom, adresse, contact, modalités d’accès et gestionnaire. Pour plus d’information, contactez …

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  2. data.gouv.fr

    Les bassins de lecture du réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 31 Oct 2026

    … Pour connaître les heures d’ouverture et les modalités d’accès aux services, consultez notre page internet .

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  3. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …

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  4. data.gouv.fr

    Stations de recharge Vaucluse'Elec sur le territoire de la CoVe

    Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026

    … prises, et de donner des informations sur les modalités d'accès et de recharge. **Origine :** Points placés en …

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  5. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … les **langues et les sports** proposés sont diffusés ici par simple **liste alphabétique.** Pour en connaître les modalités …

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  6. data.gouv.fr

    Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024

    … Il prend la forme d’un document qui planifie les modalités de gestion opérationnelle de la crise. Ce …

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  7. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …

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  8. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024

    … 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la …

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  9. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Identifiant Onisep - Durée indicative - Modalités d’enseignement - Coûts de scolarité - Précisions sur les modalités d’accueil - Page web …

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  10. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025

    … 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la …

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  11. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par Sexe 2025 CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Jun 2026

    … 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la …

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  12. data.gouv.fr

    RD trafic sup 5000 V/J

    Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021

    … proposant au ministre chargé des communications électroniques les modalités et conditions d’attribution d’autorisations d’utilisation de …

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  13. data.gouv.fr

    Zone à Trafic Limité dans Paris

    Victor AlexandreUpdated 13 Jan 2025

    … Une phase pédagogique est prévue pour vous permettre de vous familiariser avec ces nouvelles modalités de circulation. La …

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  14. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2020

    … l’Arrêté du 28 juin 2019 « _définissant les modalités d'application de la section 6 du chapitre III …

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  15. data.gouv.fr

    Part d'autobus en circulation par vignette Crit'Air

    Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026

    … Les modalités du certificat de qualité de l’air sont disponibles [sur le site du ministère](https://www …

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  16. data.gouv.fr

    Part d'autocars en circulation par vignette Crit'air

    Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026

    … Les modalités du certificat de qualité de l’air sont disponibles [sur le site du ministère](https://www …

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  17. data.gouv.fr

    Part de voitures particulières (VP) en circulation par vignette Crit'Air

    Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026

    … Les modalités du certificat de qualité de l’air sont disponibles [sur le site du ministère](https://www …

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  18. data.gouv.fr

    Points Info 14 France Services - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 6 May 2026

    … avec de nombreuses administrations. **Contexte de collecte** Les modalités d’ouverture et de fonctionnement des Points info 14 …

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  19. data.gouv.fr

    Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … localisées pour l’inclusion scolaire)** constituent une des modalités de mise en œuvre de l’inclusion scolaire des …

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  20. data.gouv.fr

    Etablissement Finess 76 2mai2023 MinSolidaritesSante 20230614

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Nov 2024

    … documents pédagogiques informant de façon claire sur les modalités de renseignement et de classement du fichier. * Site du …

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